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30 résultats pour la valeur "18/12/2023" du filtre Date de séance
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX COLLEGES PRIVES DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LA REGION GRAND EST
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE ALSACIENNE DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE - ACTION DE LA CEA ET LABORATOIRE DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - APPEL À PROJETS 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AGGLOMÉRATION DE MULHOUSE 2022-2025 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AGGLOMÉRATION DE MULHOUSE 2022-2025 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, A L'EMPLOI ET AUX TRANSITIONS ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXERCICE 2022,RAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE -SEM ET SPL-DONT LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE EST ACTIONNAIRE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - UNE AMBITION POUR LA JEUNESSE, DECLINEE DANS LES POLITIQUES DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCLARATION D'INTENTION POUR LA CRÉATION D'UN OFFICE PUBLIC POUR LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE ET DE MOSELLE EN 2024 ABSICHTSERKLAERUNG FER D GRINDUNG VU ME EFFENTLIGE AMT FER D REGIONALSPROCH VUM ELSASS UN VUN DER MOSEL IN 2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - RESEAUX ET MOBILITE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - PATRIMOINE ET RAYONNEMENT ALSACIEN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACTION POUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2024-2026
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BILAN DES AUTORISATIONS DE CRÉATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE PERSONNALISÉE POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI DESTINÉE À CONSOLIDER LE RETOUR À L'ACTIVITÉ ET L'EMPLOI DES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES POUR L'ANNEE 2024 ET CONVENTIONNEMENT TECHNIQUE ET FINANCIER AVEC DIFFERENTS CLIENTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU RÈGLEMENT DE LA VOIRIE DÉPARTEMENTALE DE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE DE LA DOTATION COMPLEMENTAIRE AUX SERVICES A DOMICILE PROPOSANT DES ACTIONS D'AMELIORATION DE LA QUALITE DU SERVICE RENDU A L'USAGER
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - SOLIDARITE, HABITAT, INSERTION, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LUTTE CONTRE LA PAUVRETE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE GESTION DES OUVRAGES D'ART APPARTENANT À DES TIERS EN PASSAGE SUPÉRIEUR DU RÉSEAU ROUTIER DÉPARTEMENTAL ET CONVENTION TYPE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS PUBLIQUES DU CONSEIL DES 20 OCTOBRE ET 13 NOVEMBRE 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 POLITIQUE DE L'ADMINISTRATION GENERALE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 -SERVICE PUBLIC ALSACIEN ET TRANSFORMATION DE L'ACTION PUBLIQUE EN LIEN AVEC LES HABITANTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LE PROJET POUR L'ALSACE DE DEMAIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace