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Solidarité Asie - Avenant n° 1

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Ville de Saint-Louis pour l'année 2004

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la coordination et des actions territoriales
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Aménagement foncier - Désignation des Conseillers Généraux pour la commission départementale d'aménagement foncier

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Environnement et Agriculture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Demande de subvention de l'association des viticulteurs d'Alsace

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Environnement et Agriculture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Projets à destination des bénéficiaires du RMI proposés par les CLI

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service des Archives Départementales
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Vente d'un terrain départemental à Seppois-le-Bas

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service du Patrimoine et du droit des Sols
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Fonds de soutien aux initiatives transfrontalières - Participation à l'organisation d'un colloque franco-suisse d'histoire militaire à Lucelle

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de l'Action Internationale, Transfrontalière et Européenne
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Participation départementale en faveur du syndicat mixte d'aménagement des stations de montagne de la vallée de Munster pour la restructuration des équipements de loisirs été/hiver

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Mission Montagne
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Dominicains de Haute-Alsace à Guebwiller - Communication - Opération de restauration ancien réfectoire des moines

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Architecture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service des Actions Sportives
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Subvention d'investissement aux communes et structures intercommunales : commune de SPECHBACH-le-Haut

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Médiathèque Départementale
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2006

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2006

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Unité Comptabilité Subventions
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Désignation des représentants du Conseil Général pour siéger dans les maisons de l'emploi du Département du Haut-Rhin

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural - convention à passer avec la Commune de SEPPOIS-LE-BAS

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Unité Comptabilité Subventions
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la Vallée de Kaysersberg pour 2006

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Environnement et Agriculture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Plan départemental des itinéraires cyclables. A079 Conventions d'entretien des itinéraires cyclables. Attribution nominative des crédits votés

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Unité Comptabilité Subventions
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural et dans l'emprise du domaine départemental - convention à passer avec la Commune du canton de HIRSINGUE et les communes de SEPPOIS-LE-HAUT et PFETTERH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Unité Comptabilité Subventions
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et des fouilles archéologiques

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service du Patrimoine et de la Conservation
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la porte d'Alsace pour 2006

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Environnement et Agriculture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Financement du poste d'animateur GERPLAN de la ComCom de la vallée de Saint-Amarin pour l'année 2006

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Environnement et Agriculture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Soutien à l'animation du patrimoine

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service du Patrimoine et de la Conservation
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Délégation départementale de la Croix Rouge Française du Haut-Rhin. Participation à l'équipement d'un lot d'hébergement d'urgence

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Adjointe Prévention / Insertion
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Développement culturel de Mulhouse. Exposition art contemporain Mulhouse 00. Attribution d'un prix

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service du développement culturel
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Programmes départementaux 2004, 2005 et 2006 - Chap. 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) - Excès d'eau (C12)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Eau, Épuration, Équipements ruraux
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Aide à l'électrification. FACE. Programme "Environnement" et "Principal" 2006 et subventions départementales complémentaires

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Eau, Épuration, Équipements ruraux
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Contrats d'objectifs pour la mise en œuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Habitat et Solidarités Territoriales
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Aide au Conseil GEODE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Présentation des GERPLAN des communes de Cernay et Environs et du Pays de Ribeauvillé en vue de la contractualisation avec le Département

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Environnement et Agriculture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Organismes de tourisme à vocation générale

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Programme E058. Langue et Culture Régionales. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations classes bilingues hors contrat : année scolaire 2006/2007.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Mission langue et culture régionales
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et inscrits.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service du Patrimoine et de la Conservation
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Environnement et Agriculture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Convention de politique linguistique régionale 2000/2006. Versement annuel au fonds de concours académique Langue et Culture Régionales. (Programme E058 - Langue et Culture Régionales).

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Mission langue et culture régionales
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Subvention à l'association d'entraide entre les pupilles et anciens pupilles de l'Etat du Haut-Rhin "main tendue"

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Schéma départemental des itinéraires cyclables. Travaux de grosses réparations des aménagements cyclables. Convention entre le Département et la Commune de Herrlisheim

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Unité Comptabilité Subventions
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées. Participation à l'acquisition de 5 véhicules isothermes

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Service de restauration du collège Emile Zola à Kingersheim.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service des Actions Éducatives
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Avenant à la convention avec la Ville de Mulhouse concernant le financement de 3 postes d'éducateurs spécialisés et/ou assistants sociaux dans le cadre de la mise en place d'une équipe de prévention spécialisée municipale sur le quartier Drouot.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

RD. Mise en place de glissières de sécurité mixtes bois-métal le long des RD du Haut-Rhin

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Pôles Routes
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). Décentralisation du FSL

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Accès des étudiants handicapés à l'université

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service des Actions Éducatives
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

RD 49 I. Desserte routière du Bioscope. Ouvrages d'évacuation des eaux pluviales. Convention de partenariat.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Unité Comptabilité Subventions
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Actions en faveur des personnes âgées. Affectation d'une autorisation de programme. Millésime 2006

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Reconstruction du collège de Mulhouse - Bourtzwiller : délivrance du quitus au mandataire de la maîtrise d'ouvrage.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/04/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service des Actions Éducatives
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

COMMUNICATION. Commande publique. Publication de la liste des marchés conclus en 2005 en application de l'article 138 du code des marchés publics.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 30/03/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Commande Publique
  • Domaine :
  • Commission : Assemblée Départementale

Insertion des lignes électriques et téléphoniques dans les paysages alsaciens. Convention cadre et convention particulière d'application (2005-2007).

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 30/03/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Environnement et Agriculture
  • Domaine :
  • Commission : Assemblée Départementale

Plan de revitalisation économique.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 30/03/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Economie, de la Vie Locale et du Développement des Territoires
  • Domaine :
  • Commission : Assemblée Départementale

COMMUNICATION. Gestion de la dette départementale. Exercice 2005.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 30/03/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Finances
  • Domaine :
  • Commission : Assemblée Départementale

Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 30/03/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Entretien Exploitation Sécurité
  • Domaine :
  • Commission : Assemblée Départementale

Quartier Plessier à Altkirch - modification et création d'autorisations de programme.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 30/03/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service du Patrimoine et du droit des Sols
  • Domaine :
  • Commission : Assemblée Départementale

Schéma régional de développement économique. Contribution commune des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 30/03/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Economie, de la Vie Locale et du Développement des Territoires
  • Domaine :
  • Commission : Assemblée Départementale