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776 résultats pour la valeur "Autres (non classés)" du filtre Domaine

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2015 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association des soins et d'aides de MULHOUSE et environs (ASAME)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/03/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Etudes, Finances et Appuis de la Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/03/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Etudes, Finances et Appuis de la Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2015 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/03/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Etudes, Finances et Appuis de la Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

fixant le programme d'actions 2015 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/03/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Habitat et Solidarités Territoriales
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/03/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Economie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant désignation des membres de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 04/03/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant compositiion de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Haut-Rhin

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 04/03/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

réglementant l'admission des mineurs isolés étrangers au service de l'aide sociale à l'enfance

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/02/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

à projets relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création d'un lieu de vie et d'un dispositif d'intervention éducative modulable

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/01/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Générale Adjointe des Solidarités et Ressources
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

à projets relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création d'un espace dédié aux rencontres familiales médiatisées externalisées du Service d'Aide Sociale à l'Enfance

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/01/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Générale Adjointe des Solidarités et Ressources
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/01/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation du tarif hébergement 2015 du foyer logement de SOULTZMATT

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/01/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Etudes, Finances et Appuis de la Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portnat réglement de prêt dans les médiabus

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 05/01/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction d'Appuis Juridique et Documentaire
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination ponctuelle du représentant du Président du Conseil Général au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/12/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Economie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination ponctuelle du représentant du Président du Conseil Général au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 04/12/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Economie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

fixant le calendrier prévisionnel 2014-2015 des appels à projet relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin dans le cadre de la Protection de l'Enfance

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/12/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de l'Aide Sociale à l'Enfance
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant habilitation des agents départementaux à exercer des missions de contrôle en matière d'aide sociale

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 01/12/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

médico-social relevant de la compétence conjointe du Conseil Général du Haut-Rhin et de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace relatif à la création de places de service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) s'adressant à de jeunes

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/11/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de la capacité du foyer d'accueil spécialisé (FAS) "Maison Emilie" à MALMERSPACH, géré par l'association "Au Fil de la Vie" par autorisation de l'extension non importante de 3 places portant la capacité totale de 25 à 28 places et par

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/10/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

à projets médico-social relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin et de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace relatif à la création de places de centre d'action médico-sociale précoce polyvalent (CAMSP) sur le territoire 4

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/10/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant transformation de 10 places du service d'accueil de jour (SAJ) "Evasion" en 10 places de foyer d'accueil médicalisé de jour (FAMJ) sur le site de MULHOUSE, géré par l'association pour l'information scientifique et technique en rééducation (ALISTER

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 07/10/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 07/10/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Economie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

modifiant le programme d'actions 2014 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/10/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Habitat et Solidarités Territoriales
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

autorisant l'expérimentation d'un service d'accompagnement à la vie autonome (SAVA) d'une capacité de 10 places au sein du service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH), géré par l'association pour l'information scientifique et t

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/09/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant prorogation d'une année supplémentaire du caractère expérimental de l'équipe mobile de soins, portée par l'APEI de Hirsingue, permettant de répondre aux besoins en soins des personnes handicapées hébergées en foyer d'accueil spécialisé (FAS) sur l

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/09/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant transformation de 21 places de foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) en 21 places de foyer d'accueil médicalisé (FAM) à MULHOUSE-BOURTZWILLER, géré par l'association "Les Papillons Blancs"

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/09/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant labellisation d'un pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) de 14 places au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) La Roselière à KUNHEIM, géré par l'association de gestion intercommunale de la maison d'a

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/09/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant transformation de 12 places du foyer d'accueil spécialisé (FAS) en 12 places de foyer d'accueil médicalisé (FAM) à l'Institut "Saint André" de CERNAY, géré par l'Association "Adèles de Glaubitz"

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 04/08/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant transformation de 8 place du foyer d'accueil spécialisé (FAS) en 8 places de foyer d'accueil médicalisé (FAM) au foyer d'hébergement pour adultes handicapés de BARTENHEIM, géré par l'asociation frontalière des amis et parents de personnes handicap

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/07/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant transfert de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) public autonome "Jules Scheurer" de BITSCHWILLER LES THANN, de l'autorisation relative à l'établissement d'hébergement pour personnes âgé

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/07/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :