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Délibérations

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28001 résultats

Communiqué concernant le portail de lecture publique du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de financement de l'établissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace Moselle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C044 - F043 - Gerplan : mise en oeuvre d'actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Réhabilitation du bâtiment central en maison du Département Avenant n° 1 au marché 60/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social Subvention d'Investissement pour financer une Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Acquisition d'une propriété bâtie en vue de l'aménagement du carrefour formé par les RD 432 et RD 17 à Hirtzbach B051 Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt Associatio Marie-Pire - Altkirch

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement d'un délaissé provenant du domaine public départemental et transfert de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristique des forêts communales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de DANNEMARIE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 Dévitation de RETZWILLER Déclaration de Projet

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Achat par le Conseil Général des actions SEMHA détenues par le CAHR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415 - Aménagement de la section comprise entre la RD 468 et la RD 1VII à HEITEREN Avenant N° 1 au marché 608/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aide à l'électrification 2008 - Opérations "au coup par coup" - 1ère liste (CO21 - chapitre 204).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conclusion d'un contrat partenaire avec la SNCF.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Services de transports scolaires Marché n° 52/10/010 Lucelle Winkel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bulletin climatologique annuel de météo France.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Centre Européen d'Etudes Japonaises d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bulletin climatologique annuel de météo France.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Réhabilitation du bâtiment central en maison du département Avenant n° 2 au marché 42/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

F 012 - Partenariat avec le centre d'information sur les institutions européennes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mission de contrôle de conception de projet

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE KENNEDY A MULHOUSE Extension et restructuration du collège avec création d'un gymnase Avenant n0 1 au marché 352/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 Déviation de Wintzenheim Lot 1 Contrôle extérieur des travaux Avenant N°1 au marché 138/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de RETZWILLER.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège Mathias Grunewald à Guebwiller Restructuration de l'administration inversion de l'entrée remplacement de galerie de liaison création d'un ascenseur, de salles de réunion, de sanitaires Avenant N° 1 au marché 388/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Révision du taux de l'indemnité locative des centres médico-sociaux.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels. Première programmation pour 2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 Déviation de Wintzenheim Lot 1 Contrôle extérieur des travaux Avenant N°1 au marché 138/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement du carrefour RD66/RD56V à Riedisheim et de la liaison avec la voie sud de Mulhouse Etude Acoustique Avenant N° 1 au marché 401/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Réhabilitation du bâtiment central en maison du Département Avenant n° 2 au marché 50/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de BALLERSDORF.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE LA LARGUE A SEPPOIS LE BAS Extension et restructuration Avenant n° 4 au marché 336/05

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 Déviation de Wintzenheim Mission de maîtrise d'oeuvre Avenant N°2 au marché 187/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 1ère programmation des aides pour l'année 2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mission de contrôle de conception de projet

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique : actions éducatives. Programmes : fonctionnement des collèges et subventions d'investissements scolaires. Espace numérique de travail dans les collèges (ENTEA).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programme E 052) : investissements scolaires du premier degré année 2008 (première liste).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AU CONSEIL GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bourses aux élèves des écoles de musique. Années scolaire 2007/2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logement dans les collèges : collège Pfeffel à COLMAR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives programme vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. Première programmation 2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de NIEDERENTZEN.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège Mathias Grunewald à Guebwiller Restructuration de l'administration inversion de l'entrée remplacement de galerie de liaison création d'un ascenseur, de salles de réunion, de sanitaires Avenant N° 1 au marché 388/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déviation sud de Munster BO51 Acquisition de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt COLMAR HABITAT - Prêt PLUS pour 10 logements à EGUISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de NIEDERENTZEN.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE ETUDES TECHNIQUES ET ASSISTANCE DU CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN DANS LA MISE EN ŒUVRE DE SES POLITIQUES PARTENARIALES AVENANTS N°1 AUX MARCHES 614/06, 615/06 ET 616/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales Soutien en faveur du MEDEF Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Réhabilitation du bâtiment central en maison du Département Avenant n° 1 au marché 489/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de financement de l'établissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace Moselle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accord de coopération entre le Département du Haut-Rhin et le Land de Basse-Autriche.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Aides pour les concours scolaires locaux.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison du Lertzbach à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de l'hôpital local à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint Jacques" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - maison de retraite de l'hôpital "Saint Sébastien" à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Centre de soins du Quatelbach" à SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD Fondation Jean Dollfus de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de SOULTZMATT.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD les Trois Sapins à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "foyer du Parc" de MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD section soins de longue durée de la maison d'accueil du Diaconat groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Beau Regard" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD soins de longue durée du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Marronniers" "Les Erables" et "Les Cèdres" (section maison de retraite) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Platanes" (section soins de longue durée) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 des foyers pour adultes handicapés graves "Les Peupliers" et "Les Marronniers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée et dépendance 2008 de l'EHPAD soins de longue durée de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de la maison de retraite "Chanoine Oberlé" de RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Missions de coordination SPS - Phase conception et réalisation - Niveau 3, relatives aux travaux d'enrobés et de revêtements très minces.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actualisation des prix des transports interurbains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HESINGUE RD 105 - Déplacement de réseaux d'eaux usées. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté de Communes des Trois Frontières.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art, maintenance d'ouvrages vétustes, investigations sur ouvrages d'art. Marchés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HARTMANNSWILLER - Carrefour RD 5 / Rue du Vieil Armand - Aménagements paysagers de l'îlot central et des espaces extérieurs du giratoire - Convention de transfert de gestion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - Fédération Interprofessionnelle Forêt Bois Alsace (FIBOIS Alsace) - Réalisation d'un diagnostic de la filière bois dans le Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programme A031 - Millésime 2008 - Travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 52 HOMBOURG. Création d'un carrefour giratoire au droit à l'accès EUROGLAS. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

F012 - Contribution au Bureau Alsace à BRUXELLES : organisme d'information et de conseil en matière de politiques européennes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège J. Verne à ILLZACH - Approbation de l'avant-projet définitif (A.P.D.).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prix Jeune Talent du Conseil Général.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programmes A011, A031, A032, A033, A034, A041, A042, A051, A052 et A053. Affectation et désaffectation des autorisations de programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

F012 - Contribution au Bureau Alsace à BRUXELLES : organisme d'information et de conseil en matière de politiques européennes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison éclusière n° 50 à HIRTZFELDEN - Extension et restructuration - Approbation du programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avis sur la suppression ou modification du ressort des Conseils des prud'hommes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Annulation de la subvention 2007 en faveur de la Chorale des Maîtres Boulangers de MULHOUSE et attribution d'une nouvelle subvention 2008 au titre du Fonds de Soutien aux Initiatives Transfrontalières.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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