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Délibérations

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27882 résultats

Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général pour siéger dans les maisons de l'emploi du Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural - convention à passer avec la Commune de SEPPOIS-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la Vallée de Kaysersberg pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des itinéraires cyclables. A079 Conventions d'entretien des itinéraires cyclables. Attribution nominative des crédits votés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement - décision d'attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural et dans l'emprise du domaine départemental - convention à passer avec la Commune du canton de HIRSINGUE et les communes de SEPPOIS-LE-HAUT et PFETTERH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et des fouilles archéologiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Restitution de l'état des lieux pour l'enseignement de la musique, …

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MERXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Restitution de l'état des lieux pour l'enseignement de la musique, …

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la porte d'Alsace pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur GERPLAN de la ComCom de la vallée de Saint-Amarin pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Délégation départementale de la Croix Rouge Française du Haut-Rhin. Participation à l'équipement d'un lot d'hébergement d'urgence

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Développement culturel de Mulhouse. Exposition art contemporain Mulhouse 00. Attribution d'un prix

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses répérations aux bâtiments communaux et édifices cultuels. 2ème programme pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2004, 2005 et 2006 - Chap. 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) - Excès d'eau (C12)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'électrification. FACE. Programme "Environnement" et "Principal" 2006 et subventions départementales complémentaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'objectifs pour la mise en œuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au Conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 26 I et RD 32, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement de trois délaissés provenant de la R.D. 18 IV sur le ban de la commune d'EGLINGEN.

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres de la Commission de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (A.P.A.).

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fermeture et transfert du foyer pour adultes handicapés travailleurs "foyer l'annexe" à VIEUX FERRETTE vers le site du "foyer Jean Cuny" à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2006 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2006 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 105, hors agglomération, sur le territoire des communes de HUNINGUE, VILLAGE NEUF et SAINT LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 21/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 49, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UNGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile prenant en charge des mineurs et des majeurs de moins de vingt et un ans par l'Association d'Aide et d'Intervention à Domicile du Haut-Rhin/Nord (AID) à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile prenant en charge des mineurs et des majeurs de moins de vingt et un ans par l'Association d'Aide et d'Intervention à Domicile (AID) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile prenant en charge des mineurs et des majeurs de moins de vingt et un ans par l'Association Familiale à Domicile (AFAD) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant contribution financière du service social gérontologique du pôle Ill et Doller.

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Présentation des GERPLAN des communes de Cernay et Environs et du Pays de Ribeauvillé en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058. Langue et Culture Régionales. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations classes bilingues hors contrat : année scolaire 2006/2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et inscrits.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de politique linguistique régionale 2000/2006. Versement annuel au fonds de concours académique Langue et Culture Régionales. (Programme E058 - Langue et Culture Régionales).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'association d'entraide entre les pupilles et anciens pupilles de l'Etat du Haut-Rhin "main tendue"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma départemental des itinéraires cyclables. Travaux de grosses réparations des aménagements cyclables. Convention entre le Département et la Commune de Herrlisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées. Participation à l'acquisition de 5 véhicules isothermes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Service de restauration du collège Emile Zola à Kingersheim.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant à la convention avec la Ville de Mulhouse concernant le financement de 3 postes d'éducateurs spécialisés et/ou assistants sociaux dans le cadre de la mise en place d'une équipe de prévention spécialisée municipale sur le quartier Drouot.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Mise en place de glissières de sécurité mixtes bois-métal le long des RD du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). Décentralisation du FSL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accès des étudiants handicapés à l'université

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 49 I. Desserte routière du Bioscope. Ouvrages d'évacuation des eaux pluviales. Convention de partenariat.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées. Affectation d'une autorisation de programme. Millésime 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège de Mulhouse - Bourtzwiller : délivrance du quitus au mandataire de la maîtrise d'ouvrage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 IV, hors agglomération, sur le territoire des communes de NEUF BRISACH et VOLGELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale.

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement d'une partie du domaine public occupée par les piliers du pont ferroviaire à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD "Béthesda" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Prince", sis au 1 rue de la 5ème DB à LAPOUTROIE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "A petits pas", sis au 1 carrefour de Ribeauvillé à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD "Foyer Caroline" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. Commande publique. Publication de la liste des marchés conclus en 2005 en application de l'article 138 du code des marchés publics.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion des lignes électriques et téléphoniques dans les paysages alsaciens. Convention cadre et convention particulière d'application (2005-2007).

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. Gestion de la dette départementale. Exercice 2005.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Quartier Plessier à Altkirch - modification et création d'autorisations de programme.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma régional de développement économique. Contribution commune des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maisons des services publics.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 19, hors agglomération, sur le territoire de la commune de STAFFELFELDEN.

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion à la Mission Opérationnelle transfrontalière (MOT)

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Dessertes cyclables des collèges.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente des titres SAPRR détenus par le Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contournement de FERRETTE et VIEUX-FERRETTE.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme EO58. Langue et culture régionales. Transmission intergénérationnelle de la langue et de la culture alsaciennes.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Compte rendu d'activité de la Commission Permanente du Conseil Général.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'une convention de partenariat entre le Conseil Général du Haut-Rhin et le Conseil Général des Vosges pour la mise en œuvre de mesures territoriales touristiques.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Exploitation de l'abattoir de Cernay - Délégation de service public. Désignation de l'exploitant - Signature de la convention. Fixation des tarifs. Désignation des représentants du Département à la Commission Consultative de l'abattoir départemental.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Les garanties d'emprunt du Département en 2005.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déplacement de la ligne 400 KV Muhlbach-Sierentz à HOMBOURG (programme CO52).

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de HEGENHEIM et HESINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD résidence Jungck à MOOSCH.

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la circulation sur les routes de montagnes par temps de neige ou de verglas.

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Glycines", sis au 9 rue de Ferrette à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 429, RD 40 et RD 40 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de LAUTENBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD. Clinique de gérontologie "Saint Damien" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD foyer Notre Dame à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite "Les Molènes" à BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la maison d'enfants "Home Saint Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Cigogneaux", sis au 25 rue du 4ème R.S.M. à ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2006 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Aléos" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 1, RD 45 et le chemin rural dit "Logelheimmerweg", hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAINTE CROIX EN PLAINE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (CODERPA).

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD soins de longue durée de l'hôpital local de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) pour personnes adultes handicapées psychiques à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE NEUF.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2006 de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 15 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GUNDOSLHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée du centre hospitalier de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département de délaissés provenant de la RD 68 rocade ouest de Mulhouse sur les communes dd BRUNSTATT et MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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