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Délibérations

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27882 résultats

HAUTE-ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUESUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU DEPARTEMENT AU SEIN DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC JOSEPH ELSE A WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ACCUEIL FAMILIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION 2016 AU BUREAU ALSACE DE BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE - TRANSPORTS COMPLÉMENTAIRES LOCAUX : ACTUALISATION DES CONVENTIONS FINANCIÈRES ET DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES LIMITES TERRITORIALES ENTRE LES COMMUNES DE BETTENDORF ET RUEDERBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Saint-Sébastien" à RIXHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'Unité de Soins de Longue Durée "Les Platanes" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Les Tilleuls" et "Les Cèdres" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Béthesda" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du centre hospitalier à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Saint-Vincent" à ODEREN

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 14/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation du transfert de l'autorisation relative au service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes adultes handicapées, d'une capacité de 45 places, de l'association solidarité du Rhin médico-social (ASRMS) à NEUF-BRISACH vers

Assemblée : Non défini
Date : 12/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Les Collines" à RIEDISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 12/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation du transfert de l'autorisation relative au service d'accueil de jour (SAj) pour personnes adultes handicapées, d'une capacité de 15 places, de l'association solidarité du Rhin médico-social (ASRMS) à NEUF-BRISACH vers l'association ré

Assemblée : Non défini
Date : 12/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "les P'tits Lutins", sis au 28 rue Louis-Joseph Gay à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 12/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 12/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'unité de soins de longue durée (USLD) de l'hôpital de RIBEAUVILLE

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD de l'hôpital de RIBEAUVILLE

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Jean Dollfus" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déploiement du très haut-débit - Convention de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

test

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Passation d'une convention de délégation d'organisation et de financement d'une ligne scolaire avec le Séminaire de Jeunes de Walbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de signalisation d'une zone de covoiturage Commune d'Ebersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régulation dynamique du trafic RD1004/TSPO : Convention d’occupation relative à l’occupation des deux poteaux électriques de l’Electricité de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 1083 en traverse de la commune de KOGENHEIM - Transfert de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière RD 1004 à MARLENHEIM Acquisition d'une parcelle de terrain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Avenant à la convention financière relative au Quartier plus 67 avec la commune de Brumath

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH- convention financière Quartier plus 67 avec la commune de Haguenau concernant le quartier Thurot

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Avenant à la convention financière Quartier plus 67 avec la commune d'Oberhoffen-sur-Moder

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Réhabilitation de logements locatifs sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/01/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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