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Délibérations

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28155 résultats

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration de la charpente et de la couverture de la Tour du Moulin au Château du Haut-Koenigsbourg.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la muséographie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux équipes de haut niveau, aide au championnat de France : forfaits, résultats et déplacements, aide aux centres de formation et à la formation du joueur.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif et conventionnement avec le Sélestat Alsace Handball et le Rugby Club de Strasbourg.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l’équitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien au poste d'animateur socio-éducatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise en charge financière des examens biologiques du suivi de grossesse des femmes en situation de vulnérabilité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine de la prévention des cancers.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine de la prévention médico-sociale.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions avec les Résidences pour Jeunes Travailleurs pour l’accompagnement de jeunes sous Contrat Jeune Majeur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre hospitalier d'ERSTEIN et association Amreso-Bethel à OBERHAUSBERGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention à l'association RESO 3, gestionnaire d'un Centre local d'information et de coordination (CLIC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 des structures en charge de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Quotes-parts 2014 de subventions du Conseil Général affectées au financement d’opérations cofinancées par le FSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

modifiant le programme d'actions 2014 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH

Assemblée : Non défini
Date : 03/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Maison de la Petite Enfance "La Souris Verte", sis au 12 rue du Noyer à KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'expérimentation d'un service d'accompagnement à la vie autonome (SAVA) d'une capacité de 10 places au sein du service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH), géré par l'association pour l'information scientifique et t

Assemblée : Non défini
Date : 29/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 29/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant prorogation d'une année supplémentaire du caractère expérimental de l'équipe mobile de soins, portée par l'APEI de Hirsingue, permettant de répondre aux besoins en soins des personnes handicapées hébergées en foyer d'accueil spécialisé (FAS) sur l

Assemblée : Non défini
Date : 29/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n°2014-00174 du 4.06.2014 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 26/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transformation de 21 places de foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) en 21 places de foyer d'accueil médicalisé (FAM) à MULHOUSE-BOURTZWILLER, géré par l'association "Les Papillons Blancs"

Assemblée : Non défini
Date : 26/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57 allée Glück à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant règlementation permanente de la circulation à l'intersection des RD 18 bis, RD 201 et des voies constituées par les chemins de défruitement, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERENTZEN

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté conjoint portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection de la voie communale dénommée "Rue du 19 Novembre" et de la RD 21 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRINCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) Cap Cornely de l'association "Papillons Blancs" à BOURTZWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison d'enfants à caractère social Foyer de la jeunesse Charles Frey

Assemblée : Conseil General
Date : 22/09/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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