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Délibérations

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28001 résultats

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETE 68 SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C731

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION A TROIS ASSOCIATIONS LIEES A L'ACTIVITE DES BIBLIOTHEQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE LA DECHANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BALADES EN NAVETTE DES CRETES ANNEXE ET CONVENTION FINANCIERES POUR L'ANNEE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'UNE ACTION DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE (CTV1) C251

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION BILANS EVALUATIFS DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE PARTENARIATS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME F712 SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2014-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT D'ELEVAGE ET D'UTILISATION DES CHEVAUX DE TRAIT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN À DES ANIMATIONS THÉÂTRALES OU MUSICALES EN LANGUE RÉGIONALE AU COLLÈGE 2013-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHANGEMENT DE NOM DE LA COMMUNE D'AMMERZWILLER EN AMMERTZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOGELGRUN - ITINERAIRE CYCLABLE (RD 415) AMENAGEMENT D'UN ESPACE PIETONNIER AU DROIT DU PONT DES ECLUSES CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET -2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MUTUALISATION DES RÉSEAUX DE STATIONS DE MESURE DU DÉBIT DES COURS D'EAU DU HAUT-RHIN AVEC LA DREAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE DU RHIN SUPÉRIEUR - SIGRS - 1ER JUILLET AU 31 DÉCEMBRE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A131, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION ET PROMOTION DU BILINGUISME FORUM DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE ET INTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ANNUELLE DES GREETERS DE FRANCE SE TENANT A MULHOUSE DU 23 AU 25 MAI 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME AIDE EXCEPTIONNELLE A DES ACTIVITES CULTURELLES EN LANGUE RÉGIONALE DANS LE PREMIER DEGRE (ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE, A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX ET TRES SOCIAUX PRIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN RENCONTRE INTERNATIONALE DE PLIEURS DE PAPIER AUX TROIS-EPIS EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Résidence Saint-Gilles" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la crèche des hôpitaux civils de COLMAR sis au 25 bis avenue de la Liberté à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 07/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social et des cancers Acomptes 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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