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Délibérations

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28155 résultats

Attribution de subventions à l'association d'Rhinwagges et à l'AFCCRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction d'un appel à projets transfrontaliers en 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2014 avec la Région de Vidzeme (Lettonie) et subvention pour le poste de coordonnatrice francophone de la coopération Bas-Rhin - Vidzeme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification des statuts de la Société Fermière de la Maison de l'Alsace à Paris (SFMAP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie et de la restauration traditionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie touristique du Massif des Vosges - Contrat de destination Massif des Vosges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de rénovation du schéma départemental des structures agricoles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre des bassins de vie (2e tranche 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prorogation d'un an du contrat de développement et d'aménagement du territoire du Pays de Sainte-Odile

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prorogation d'un an du contrat de développement et d'aménagement du territoire du Pays de Wissembourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (1ère tranche 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention à l'association La Nef des Sciences pour l'animation de l'exposition Consom'attitudes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la restructuration foncière de la forêt privée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de MARMOUTIER, LOCHWILLER et SCHWENHEIM avec extension sur la commune de REUTENBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'entretien et de restauration des Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement du partenariat avec l'ARIENA et programme d'actions concertées pour 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de partenariats, subventions de fonctionnement et cotisations 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec la Fédération des Producteurs de Fruits du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration de la demi-pension du collège Georges Holderith à Lauterbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Collège de la Robertsau - Occupation temporaire de terrains privés voisins - indemnisation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ligue de l'enseignement du Bas-Rhin- Contrat d'objectifs 2014-2016 et convention financière 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l’aide aux actions culturelles et patrimoniales.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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