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Délibérations

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28155 résultats

MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT UNIQUE D’INSERTION (CUI) DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION POUR L'ANNEE 2010 DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT GEREES PAR LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET LA COMMUNICATION INTERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE DESTRUCTION D'UNE PROPRIÉTÉ DÉPARTEMENTALE À MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE L’AIDE PERSONNALISEE DE RETOUR A L’EMPLOI (APRE) DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE – BAIL EMPHYTÉOTIQUE POUR LES CASERNES DE GENDARMERIE DE DANNEMARIE ET WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 36 LOGEMENTS A ALTKICH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE - SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION CONVENTION DE PARTENARIAT EN COURS DE VALIDITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE HECTOR BERLIOZ A COLMAR EXTENSION DE LA SALLE DE RESTAURATION - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT MAISON DE RETRAITE PETIT CHÂTEAU – BEBLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES : PROGRAMME E754 : AIDES AUX ETUDIANTS (PREMIERE LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 2 – DÉVIATION DE WITTELSHEIM ------ TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA 2ÈME TRANCHE DE LA TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION (RUE DE CERNAY) ------ CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 12 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HEGENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de SOPPE-LE-BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de SOPPE-LE-HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de SCHWEIGHOUSE/THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune d'ETEIMBES.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite "Blanche de Castille" à SAINT LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Maison du Lertzbach à SAINT LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Résidence Jungck à MOOSCH.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent de SAINTE MARIE AUX MINES de 150 à 209 places par transformation des 59 lits de l'unité de soins de longue durée.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de la Maison de Retraite "Chanoine Oberlé" de RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de SOULTZMATT.

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant mise en oeuvre de mesures conservatoires dans la commune de REININGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif hébergement 2010 du foyer logement de SOULTZMATT.

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de SOPPE-LE-BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménag. Foncier de SCHWEIGHOUSE/THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2010 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier d'ETEIMBES.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2010 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEEPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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