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Délibérations

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28002 résultats

AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE INTERMÉDIAIRE, HORS AGGLOMÉRATION DE LA COMMUNE D'ENSISHEIMLIAISON A35 / RD 201CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTÉRIEURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUERÉALISATION D'UNE VIDEO SUR LES SPORTS DE NATURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT DE DIVERSES SUBVENTIONS EN LIEN AVEC LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'HABITAT - CONVENTION D'UTILITE SOCIALE DE POLE HABITAT COLMAR-CENTRE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES À DIETWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RETRAIT DU DEPARTEMENT DE L'ASSOCIATION GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLE DE TRANSPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROROGATION DE LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU POLE GERONTOLOGIQUE DE THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS FSE AU TITRE DE LA PROGRAMMATION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 POUR 2021, ET AUTRES INFORMATIONS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PLURIANNUELLE 2021-2024 RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE, LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA MDPH DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POINT RELATIF À LA REVALORISATION FINANCIÈRE DE L'OPÉRATION ROCADE OUEST DE COLMAR - PHASE 2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses B - Lionskids", sise au 32 rue Paul Cézanne à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 09/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses A - Lionskids", sise au 32 rue Paul Cézanne à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 09/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition d'attribution de subventions 3ème vague du fonds de développement urbain et bilan de l'appel à projets 2020 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de STRASBOURG 2015-2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département du Bas-Rhin au fonds régional Résistance. Projet d'avenant à la convention du 20 avril 2020 conclue entre les deux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et du Fonds d'innovation - Approbation des termes des projets de conventions financières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux - Fonds de développement et d'attractivité : Construction d'un périscolaire adjacent à la salle polyvalente à rénover de la Commune de BREUSCHWICKERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide à la construction d'un nouveau complexe sportif de football par la Commune de CHATENOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux - Création d'un sentier ludique et pédagogique à GRENDELBRUCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux de développement territorial et humain- Projet de création d'une structure périscolaire à Griesheim-Près-Molsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Convention d'application et financière pour la construction d'un nouveau périscolaire à ROESCHWOOG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de Développement et d'Attractivité - Adoption de la convention d'application et financière pour les projets de périscolaires portés par la Communauté de Communes SAUER PECHELBRONN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Extension des bâtiments de l'association Verexal pour la production fruitière alsacienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien de la replantation des forêts dans le cadre du plan de relance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PN20 MOLSHEIM Proposition de protocole d'accord transactionnel concernant le marché N°007635 de travaux de terrassements-assainissement et chaussées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un avenant tarifaire au contrat de travail des assistants familiaux ressources

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2020 aux collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2020 aux collèges privés sous contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adhésion du Département du Bas-Rhin à l'association "Sites Touristiques d'Alsace" pour le compte du Vaisseau et du Château du Haut-Koenigsbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention et approbation de la convention de développement culturel relative à la Communauté de Communes de l'Alsace Bossue pour 2020-2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transformation de l'Etablissement public Interdépartemental Archéologie Alsace en Syndicat Mixte Ouvert

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de nouvelle convention financière autorisant la Ville de Strasbourg à reverser la subvention validée dans le cadre du plan d'action 2020 de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie au Groupement d'Intérêt Public " Maison Sport Santé de Strasbourg "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention pour 2020-2021 et d'approbation des termes de projet de convention à conclure avec l'association Convergence France en charge de l'accompagnement à l'emploi des bénéficiaires du RSA au sein des chantiers d'insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'ADIRA -Agence de Développement d'Alsace-. Mise en œuvre d'un plan de communication porté par la Marque Alsace en accompagnement du plan de soutien aux activités de proximité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide exceptionnelle au Département des Alpes-Maritimes à la suite de la tempête Alex

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de soutien aux associations et aux activités de proximité dans le cadre du plan de relance (solde des dossiers)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Madame Christine MORITZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention à l'association LUPOVINO au titre du fonds de secours aux associations pour l'année 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2020
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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