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Délibérations

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27882 résultats

DECISION MODIFICATIVE N°1 EXERCICE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF DES VEILLEURS DE CHATEAUX DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPELS A PROJETS PRATIQUES ARTISTIQUES AMATEURS EN COLLEGE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N° 1, BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONRAPPORT D'ACTIVITÉS 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 de l'Internat de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association des paralysés de France (APF) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du foyer "Les Hirondelles" de l'association "ARSEA" à BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Résidence Saint-Jacques" de l'association "APAEI du Sundgau" à DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour de l'association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Présentation du rapport d’activités des services du Département pour l’année 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de compétences du Département à la Région Grand Est

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du compte administratif et compte de gestion 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Informations concernant les régies d’avances et les régies de recettes du Département

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Informations concernant les garanties d’emprunts

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP).

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à jour des ratios d'avancement

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'évolution du taux de rémunération horaire accordé aux personnels professionnels de santé vacataires de la Mission Autonomie

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de création d'un groupement d'intérêt public dans le champ de l'autonomie et d'approbation du projet de convention constitutive

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de la mise en place d’une ligne de car spéciale entre les gares d’Erstein et de Lahr à destination des travailleurs transfrontaliers et de son financement à travers un projet de convention

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en œuvre d'une offre d'accueil expérimentale pour les Mineurs Non Accompagnés par des tiers bénévoles et d'approbation du projet de convention de partenariat à conclure avec l'Association Foyer Notre Dame pour la création de ce Réseau d'Accueil Solidaire.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention de partenariat à conclure entre le Département du Bas-Rhin, le Service Départemental d'Incendie et Secours du Bas-Rhin et la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Bas-Rhin pour la mise en œuvre d'une initiation aux gestes qui sauvent auprès des élèves de 4ème des collèges publics du département Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics Proposition du cadre tarifaire 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations stratégiques en faveur du soutien du Département à la vie associative suite aux Assises de l'Engagement

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions dans le domaine de la diffusion culturelle

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'extension des activités commerciales du Vaisseau

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation du Département du Bas-Rhin aux portails francearchives.fr et Portail européen des Archives

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'exonération de droits de reproduction et de réutilisation sur les images issues des fonds conservés aux Archives départementales du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement d'un parcours d’initiation à la pratique de l’orientation au Champ du Feu

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan territoires connectés et attractifs 2017-2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’adoption des modalités d’attribution et du montant des aides financières accordées par le Département du Bas-Rhin au titre du fonds d’urgence aux Communes placées en état de catastrophe naturelle suite aux événements climatiques de l’été 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'EHPAD "Les Magnolias" pour le fonctionnement de l'EHPAD "Les Magnolias" sis à 68920 WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'EHPAD "Les Magnolias" pour le fonctionnement de l'EHPAD "Les Magnolias" sis à 68920 WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 16/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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