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Délibérations

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28155 résultats

030 - Gestion des bâtiments - Propositions financières - Budget Primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation du Nouveau programme d’accès à l’emploi titulaire en application de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

040 - Propositions financières - Budget primitif 2017 - Evolution des dépenses de personnels, postes et effectifs

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de prise en charge des frais pour déplacement temporaire des agents du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

050 - Fonctionnement des services de l'Assemblée -Propositions financières - Budget primitif de 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

060 - Communication - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations stratégiques communes aux politiques sociales du Département

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

1 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l’action sociale de proximité

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

110 - 130 - Accueil du public en territoire - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

120 - Délégation sociale à la Ville de Strasbourg - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

140 Actions en faveur des zones urbaines sensibles - Propositions financières - Budget primitif de 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

2 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l'autonomie

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention-cadre à conclure en vue de la création d'un GIP dans le champ de l'autonomie

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de convention pluriannuelle à conclure entre la CNSA et le Département du Bas-Rhin pour la période 2017-2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation des termes d'un projet de convention à conclure pour l'année 2016 pour la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile dans le département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

210 - Maintien à domicile des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

220 - Accueil en établissement des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'AIDE A L'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE HISTORIQUE (ET SES MODALITES D'INTERVENTION)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF ANNUEL D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF DE BÉNÉVOLAT POUR LES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 14 OCTOBRE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE MAISON DE L'ALSACE A PARIS LIQUIDATION

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUGMENTATION DE CAPITAL CITIVIA-SPL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT AU CONTRAT CADRE PLURIANNUEL PASSE AVEC L'AGENCE DE L'EAU POUR LA PERIODE DE 2013 A 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION DE LA POLITIQUE DES PLANS DE GESTION DE L'ESPACE RURAL ET PÉRIURBAIN GERPLAN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSFERT DES COMPÉTENCES TRANSPORT ET DECHETS À LA RÉGION GRAND EST

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHÉSION DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN À L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGULARISATION DES AFFECTATIONS DES RESULTATS DES EXERCICES 2012 A 2015 DE LA CITE DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION, APPROBATION DES STATUTS ETADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL À LA COMMISSION PERMANENTE - AJOUT DE LA COMPETENCE FSL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans jardin d'enfants "L'Aubépine", sis au 5 rue du 11 Novembre à LUTTERBACH (68460)

Assemblée : Non défini
Date : 30/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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