PROGRAMME 2009 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DU BARRAGE DE LA LAUCH (C614 et C114)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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Soutien à l'association ALSACE INTERNATIONAL (AI)Convention de financement 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES AIDES AUX COMITES DEPARTEMENTAUX, AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA-BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Syndicat Mixte du Bioscope - Modification des statuts
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :PROGRAMME E 754 : AIDES AUX ETUDIANTS(3ème LISTE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR FINANCER DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA QUALITE DE SERVICE (AQS).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES AVENANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BULLETIN CLIMATOLOGIQUE ANNUEL 2008 DE METEO FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES AVENANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES DECISIONS DE RESILIATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre Pluriannuel Contrat d'assainissement avec la Communauté de Communes de la Vallée de KAYSERSBERG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA NAVETTE SAINT-LOUIS - EUROAIRPORT Avenant n° 1
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans le cadre du Plan de Modernisation des Bâtiments d’Elevage (PMBE) (C044 – Développement Rural)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (CO14)Approbation des opérations 2009 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE DES LANGUES VIVANTES DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE PRENANT APPUI SUR UN APPRENTISSAGE PRECOCE DE LA LANGUE REGIONALE (PERIODE 2007-2013) CREATION D’UN GROUPEMENT D’INTERET PUBLICVERSEMENT AU FONDS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE JEAN MONNET DE DANNEMARIE PROGRAMME DE RESTRUCTURATION DES LOCAUX, MISE EN SECURITE DES COMBLES, ISOLATION ET REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 2ème PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES DECISIONS DE RESILIATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO41 Partenariat 2009 avec la Chambre d’Agriculture
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme Départemental d'Aide à l'Electrification 2009 Opérations "au coup par coup" -2ème liste (C021-Chapitre 204)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE - DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT POUR LES MARCHES PASSES SANS FORMALITES PREALABLES.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE RELANCE DE L’ECONOMIE VERSEMENT ANTICIPE DU F.C.T.V.A.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES EMIS PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMTPES. Exercices 2000 et suivants
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégations à la Commission Permanente du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SECTEUR DE RECRUTEMENT DU COLLEGE DE BURNHAUPT-LE-HAUT.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat pour le projet de système d'information multimodale Avenant 1
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A LA RESTAURATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT TOURISTIQUE EN FORET - OFFICE NATIONAL DES FORETS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux investissements luttant contre l’érosion dans le cadre du Plan Végétal pour l’Environnement (PVE) (C044 – Développement Rural)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Conservatoire National des Arts et Métiers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RACCORDEMENT DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE A LA LGV RHIN-RHONE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de RevitalisationCommunauté de Communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach :Etude de faisabilité pour la desserte et l'aménagement interne du site d'activités de la Doller.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin