Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Il vous est proposé l'attribution aux clubs haut-rhinois, de la subvention Jeunes Licenciés Sportifs selon les nouveaux critères votés par le Conseil Général le 19 mars 2010 ainsi que le soutien aux 2 clubs de ski ayant eu des licenciés sélectionnés aux JO de Vancouver. Il est prévu également une enveloppe de 2 300 € pour les titulaires du BAFA/BAFD. Le total de l'enveloppe à engager dans ce rapport s'élève à 176 225 € en crédits de paiement.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver les termes d'une convention à passer avec Voies Navigables de France (VNF) afin d'acter une superposition d'affectation du domaine public fluvial et du domaine public routier départemental pour la réalisation d'aménagements de sécurité sur la RD 32 .

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre du BP 2010, un crédit prévisionnel de 22.000 € a été inscrit pour le programme européen de développement de l’apiculture en Alsace sous diverses réserves. Après complément d’information, il vous est proposé de retenir pour l'année 2010 les actions liées à la lutte contre la varroatose, maladie de l’abeille mellifère causée par un parasite, pour un montant total de 22.000 €.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport propose de soutenir l'animation des trois pôles de compétitivité (Innovations Thérapeutiques, Véhicule du Futur et Fibres) en allouant une subvention globale de 112 000 € aux trois associations de gouvernance.

Pièces jointes

Resumé

Il est proposé d'accorder une subvention globale de 26 167 € en faveur de 3 porteurs de projet qui réalisent des travaux.

Pièces jointes

Resumé

: Le présent rapport a pour objet de proposer de nouvelles modalités de financement des services d’accueil de jour « autonomes » et « annexés » pour les personnes âgées dépendantes. Ces nouvelles mesures nécessitent la signature d’une convention ou avenants avec les organismes gestionnaires concernés.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport a pour objet le versement d’une subvention de 41675,00 € à la SAHLM LOGIEST pour la mise en place d’une Maîtrise d’oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) dans le cadre d’une opération de démolition-reconstruction (H222)

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport propose le versement de subventions d’un montant total de 35.008.42 € pour les sorties scolaires avec nuitées.

Pièces jointes

Resumé

Il est proposé de reconduire 2 conventions de partenariat de 2010 à 2013 entre le Département et La Passerelle à Rixheim d'une part et le Département, la Ville de Saint-Louis et la SEML La Coupole d'autre part et d'allouer des aides d'un montant global de 48 000 € en 2010 à ces structures.

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

La convention de politique régionale des langues vivantes 2007/2013 suppose pour le Département du Haut-Rhin un versement en 2010 de 1 000 000 €. Il est proposé dans le présent rapport de mandater 500 000 € au titre de chaque semestre au bénéfice du fonds de concours. Par ailleurs il était prévu de substituer à ce fonds, le 1er janvier 2010, un groupement d’intérêt public (GIP). Le Conseil général a donné son accord en 2009 à la convention constitutive du GIP et celle-ci a été signée par les parties. La procédure a cependant pris du retard, un décret étant nécessaire selon le ministère. Les versements à venir interviendront soit au bénéfice du fonds de concours, soit du GIP si la création de celui-ci intervient courant 2010. Le groupement «Fonds d’intervention pour la langue régionale en Alsace» sera administré comme le fonds de concours et à totale équivalence de moyens.

Pièces jointes

Resumé

Octroi de garantie d'emprunt intégrale à la S.A. H.L.M. LOGIEST relative à 2 prêts d'un montant total de 1 380 000 € à souscrire pour l'acquisition-amélioration de 15 logements à Huningue.

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre du présent rapport, il est proposé d'allouer à l'Institut Supérieur du Textile d'Alsace une subvention de fonctionnement de 30 000 € en 2010, d'approuver la convention jointe au présent rapport et précisant les modalités de versement de l'aide départementale et de m'autoriser à la signer.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport a pour objet de faire le bilan des actions conduites au sein du Service Habitat et Solidarités Territoriales dans le cadre de la politique départementale de l'habitat ainsi que des financements intervenus en 2009 et d'évoquer les perspectives 2010.

Pièces jointes

Resumé

Il est proposé d'accorder une subvention globale de 26 803 € en faveur de 2 restaurants.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport propose d'accorder une subvention de fonctionnement de 2 326,52 € à l'association pour la protection de la faune sauvage et la réintroduction des cigognes en Alsace et en Lorraine (APRECIAL) pour les frais relatifs à l'organisation de la 1ère rencontre européenne de la cigogne et après soumission à la commission de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie réunie le 24 février 2010.

Pièces jointes

Resumé

Il est proposé d'accorder une subvention de 36 400 € à l'association "Journées d'Octobre" pour la manifestation Folie'Flore 2010.

Pièces jointes

Resumé

Octroi de garantie d'emprunt intégrale à l'Association - ARSEA - relative à un prêt d'un montant de 1 440 000 € à souscrire par l'Association pour le financement du projet de reconstruction du Foyer René Cayet à Mulhouse.

Pièces jointes

Resumé

Il vous est proposé d'approuver et d'autoriser le Président à signer le projet de contrat d'assainissement avec la Commune de Michelbach-le-Haut, portant sur les années 2010-2012 et un montant global prévisionnel de subventions du Département de 354 990 € .

Pièces jointes

Resumé

Il est proposé d'accorder une subvention de 32 000 € à l'association "Réseau des Offices de Tourisme Alsace" (RESOT) pour son fonctionnement en 2010.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport a pour objet d'autoriser le Président du Conseil Général à signer le protocole d'accord relatif au transfert partiel au 1er janvier 2011 du Parc de l'Equipement de la Direction Départementale des Territoires au Conseil Général du Haut-Rhin.

Pièces jointes

Resumé

Il est proposé d'attribuer la somme de 129 456 € à la commune de Dannemarie et la somme de 1 483 € à la commune de Munster au titre des aides à l’investissement de leur médiathèque municipale.

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre du présent rapport, il est proposé d'attribuer une subvention de fonctionnement de 1520 € à l'association EGEE et de formaliser la mise à disposition à titre gratuit de locaux départementaux au profit de la structure.

Pièces jointes

Resumé

Il est proposé d'accorder une subvention une subvention globale de 34 781 € en faveur de 5 porteurs de projet.

Pièces jointes

Resumé

Programmation définitive, au titre de l'exercice 2010, des opérations de développement local telles qu'elles figurent en annexe du rapport pour un montant de 138 847 €.

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre de la politique départementale de l'Habitat, sont éligibles à une subvention d'aide à l'accession sociale à la propriété, dans le cadre du dispositif pour la mise en oeuvre du Pass-Foncier®, 13 opérations pour un montant total de 45000€.

Pièces jointes

Resumé

Le Conseil Général a été sollcité au titre du dispositif GEODE (Gestion Oprationnelle et Dynamique des Entreprises) par l'entreprise GILBERT PRODUCTION pour un montant de 1 520 €.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport a pour objet, suite au terme de la première convention pluriannuelle 2007-2009 d'autoriser la signature d'une seconde convention pluriannuelle de tarification globale pour la période 2010-2012 avec l'Association "Rayon de Soleil de l'Enfance" à Guebwiller.

Pièces jointes

Resumé

Il vous est proposé de valider le programme d'investissement du Laboratoire Vétérinaire Départemental du Haut-Rhin pour 2010 conforme à l'inscription budgétaire de 50.000 € et de modifier les tarifs du Laboratoire pour permettre de proposer une remise aux éleveurs de poulets de chair s'engageant sur un planning d'apports d'analyses.

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Il vous est proposé d'adopter, comme vous en avez décidé lors de la séance publique du 9 décembre 2009, les critères d'aides aux travaux destinés à rechercher des économies d'énergies dans les bâtiments existants, pour les rubriques soumises au Guide des aides.

Pièces jointes

Resumé

L'objet de ce rapport est de faire approuver par votre Assemblée, l'Avant Projet Définitif (A.P.D.) établi par le cabinet d'architecture K'nL, titulaire du marché de maîtrise d’oeuvre concernant l'opération d'extension et de restructuration du centre d'initiation à la nature de Hirtzfelden, afin de lui permettre de poursuivre sa mission au stade Projet. L'évaluation prévisionnelle des travaux s'élève à 2 637 400 €/HT, valeur octobre 2009 pour un coût prévisionnel d'opération de 3 510 444.80 €/HT (4 198 491.98 € arrondis à 4 200 000 €/TTC), projection fin d'opération : février 2012.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport a pour objet la conclusion avec les bailleurs sociaux de contrats d'objectifs pour la mise en oeuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin - programme H222.

Pièces jointes

Resumé

La Commission de l'Economie, du Tourisme, de l'Université et de la Recherche du Conseil Général, réunie le 19 avril 2010, a examiné la demande de Monsieur Lionel UMBRECHT. Cette demande est soumise pour décision à la Commission Permanente.

Pièces jointes

Resumé

Il est proposé d'accorder une subvention globale de 29 590 € en faveur de 6 organismes de tourisme à vocation générale.

Pièces jointes

Resumé

Attribution de subventions aux collectivités dans le domaine de la voirie pour un montant de 696 409 €.

Pièces jointes

Resumé

Le Règlement Financier dans son article 6.6 stipule que la désaffectation des Autorisations de Programme relèvent d'une décision de la Commission Permanente. Le présent rapport concerne les programmes n° A134.

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre de la convention de partenariat 2008/2010, il est proposé d'allouer à l'Université de Haute-Alsace une subvention de fonctionnement de 39 500 € pour l'organisation de douze manifestations scientifiques en 2010.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport a pour objet l'approbation et la signature de la charte partenariale annexe pour la mise en oeuvre du programme de rénovation urbaine du Quartier BEL AIR à CERNAY.

Pièces jointes

Resumé

Sur proposition des comités de gestion paritaire de la convention ADEME-Département, les aides aux décharges, aux collectes sélectives, au compostage individuel, à la communication, listées dans l’annexe du rapport, sont soumises à l’approbation de la Commission Permanente, conformément aux termes de la convention.

Pièces jointes

Resumé

Lors de l'adoption du B.P. 2010 (Rapport n° CG 2009-5-9-2), l'Assemblée départementale s'est prononcée pour un volume d'engagements de 3 178 000 € en faveur de la programmation des aides à l’investissement des communes et des associations et une inscription budgétaire de crédits de paiement de 3 725 000 € dont 630 000 € en faveur des terrains de grands jeux synthétiques. Le présent rapport propose l'adoption définitive d'une deuxième série d'opérations pour un montant de subventions s'élevant à 46 016 €.

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre du dispositif de guichet unique "artisanat", il est proposé d'attribuer un montant total de 23 564 € en faveur de 7 dossiers de créations d'entreprises artisanales.

Pièces jointes

Resumé

Il vous est proposé dans le présent rapport : 1. d'examiner 16 demandes de participations financières pour un montant total de 105 600 € dans le cadre du Soutien aux Expressions Artistiques ; 2. de valider la convention de financement pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association Festival de Colmar.

Pièces jointes

Resumé

Le rapport a pour objet l'attribution de subventions à divers organismes et associations, dans le cadre de notre politique en faveur de la jeunesse: prévention routière, information des jeunes, éducation populaire, animation transfrontalière. Le montant total des subventions est égal à 353 567 €.

Pièces jointes

Resumé

Il est proposé d'accorder une subvention globale de 38 605,50 € en faveur de quatre établissements hôteliers.

Pièces jointes

Resumé

Le Département du Haut-Rhin mène une politique forte en matière de développement de l’information géographique et noue des partenariats dynamiques dans le cadre d’Infogeo68, établis au travers de conventions d’échange de données géographiques. Ce rapport vous propose d’approuver et de m’autoriser à signer la convention d’échange de données avec le Syndicat Mixte de Recyclage Agricole du Haut-Rhin (SMRA), l’Association pour la Relance Agronomique en Alsace (ARAA), ainsi que la convention de partenariat Infogeo68 avec le Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux du Haut-Rhin.

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Après examen par la Commission de l'Agriculture, de l 'Environnement et du Cadre de Vie des dossiers présentés en 2009 et 2010, il vous est proposé de programmer les opérations dont l'ordre de service nous est parvenu et qui figurent en annexes au rapport, ce qui induit au titre des programmes : - 2009: un montant global de subventions de 336 702 € pour l'Assainissement et de 11 760 € pour l'Alimentation en Eau Potable, - 2010: un montant global de subventions de 58 671 € pour l'Assainissement.

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre des interventions en faveur de l’animation du patrimoine culturel, il vous est proposé d’allouer une subvention de fonctionnement de 50 000 € en faveur de la Société Schongauer de Colmar conformément à la convention triennale de partenariat (2009-2011) signée le 12 juin 2009.

Pièces jointes

Resumé

Il vous est proposé, à travers le présent rapport, d’autoriser la signature d’une convention avec la Région Alsace afin de corriger les conséquences financières du transfert de deux compétences issues de l’acte II de la décentralisation, à savoir la responsabilité des agents TOS et l’inventaire général du patrimoine culturel. Par la compensation ainsi opérée, le Département du Haut-Rhin percevra de la part de la Région Alsace, un montant total de 227 325 € au titre des années 2006 à 2010, et de 27 465 € au titre de chaque année suivante.

Pièces jointes

Resumé

Informations relatives au Comité de Suivi mis en place dans le cadre du partenariat 2009/2012 conclu entre le Département et la Ville de Huningue portant sur le soutien au projet artistique et culturel du Triangle.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport a pour objet de désigner les membres représentant l'Assemblée Départementale au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) « Xavier Jourdain » à NEUF BRISACH.

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre du Contrat de Projets Etat/Région 2007/2013, il est proposé d'allouer une subvention d'investissement de 286 000 € à l'Université de Haute-Alsace pour le projet "Matériaux et Nanostructures : de l'élaboration aux applications des nanostructures aux surfaces et interfaces".

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre des évènements marquant le 10ème anniversaire de la démarche GERPLAN, il vous est proposé : - de valider la convention de partenariat avec la Fédération départementale des apiculteurs pour l’installation et le suivi de 3 ruches à l’hôtel du Département et d’autoriser le Président à la signer, - de valider la liste de lots pour les gagnants du jeu-concours "10 ans des GERPLAN", - de valider la réservation d’un spectacle de la compagnie "Les Zanimos" intitulé "Andrée Kupp, dresseuse et montreuse de légumes", - de valider le principe de l’accueil de stands de producteurs agricoles labellisés Bienvenue à la Ferme pour de la dégustation-vente lors des journées GERPLAN des 4 et 5 juin prochain.

Pièces jointes

Resumé

Il est proposé d'accorder une subvention de 990 € en faveur de la commune de RIMBACH-PRES-GUEBWILLER qui réalise des aménagements touristiques dans la forêt communale.

Pièces jointes

Resumé

Proposition de validation des subventions au titre des recettes provenant du produit des Amendes de Police relatives à la circulation routière pour un montant de 116 987 €

Pièces jointes

Resumé

La Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics du Haut-Rhin sollicite le soutien financier du Département en faveur de la manifestation "Les Trophées des Métiers du Bâtiment et des Travaux Publics". Un crédit de 2100 € pourrait être affecté à cette opération.

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Le Département du Haut Rhin a réalisé en 2002 des travaux d'aménagement de rivière pour le compte de la Commune de STEINBACH. Afin que la Commune puisse reverser sa participation au Département, il vous est proposé d'approuver le contrat de transaction ci- joint.

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre de la procédure de concours d’idées pour les quartiers innovants, le Département prend en charge, sous forme de subventions aux collectivités, 80% du coût total d’organisation du concours dans la limite forfaitaire de 57 353 €. Il est proposé d’accorder la somme de 55 600€ TTC à la commune de STAFFELFELDEN qui a réuni son jury le 21 janvier 2010.

Pièces jointes

Resumé

Il vous est proposé, dans le présent rapport de valider la convention de partenariat de 2010 à 2012 avec La Follia et notamment son projet artistique et culturel et d’attribuer à cet ensemble instrumental, au titre de l’année 2010, une subvention de 30 000 € pour la mise en œuvre de son programme d’actions.

Pièces jointes

Resumé

Le Fonds d'aide aux manifestations sportives se déroulant dans le Haut-Rhin a été doté lors du BP 2010 de 170 000 €. Cette enveloppe est répartie au cas par cas, en cours d'année, par la Commission Permanente. Le présent rapport vous propose une 2ème série de dossiers à prendre en compte pour un montant de 35 350 €. Il convient également d'autoriser le versement de la subvention de 30 000 € au Mulhouse Olympic Natation dans le cadre de la convention signée en 2009.

Pièces jointes

Resumé

Lors du BP 2007, l’Assemblée Départementale a souhaité poursuivre son soutien à l’agriculture de montagne à travers une convention spécifique entre les trois collectivités alsaciennes, la convention Massif Vosgien 2007-2013. Dans ce cadre, il vous est proposé de vous prononcer sur quatre dossiers représentant 43.483,09 € de subvention.

Pièces jointes

Resumé

Parallèlement au Grand Prix des Métiers d'Art institué en 1978 par la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art, le Conseil Général a mis en place en 1994, un prix "Jeune Talent" doté de 1 000 € et destiné à récompenser un jeune professionnel des Métiers d'Art.

Pièces jointes

Resumé

Notre assemblée est appelée, deux fois par année scolaire, à se prononcer sur les demandes d'aides pour études. Ce rapport est destiné à vous soumettre une deuxième et dernière série de propositions de la commission spécialisée, réunie le 26 février 2010, au titre de l'année scolaire 2009/2010. Ces propositions s'élèvent à 38 531 €.

Pièces jointes

Resumé

Deux collèges publics (SEPPOIS-LE-BAS, MASEVAUX), et un collège privé (l’Assomption à COLMAR) ouvrent une classe bilingue paritaire de 6ème en septembre 2010. Comme pour les collèges qui ont mis en œuvre la voie bilingue depuis 1998 et afin de leur permettre de l’accueillir dans les meilleures conditions, une subvention exceptionnelle de 1 000 € pourrait être accordée à ces établissements afin d’acquérir pour leur CDI les ouvrages nécessaires en langue allemande.

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre de la convention de partenariat 2008/2010, il est proposé d'accorder à l'Université de Haute-Alsace une subvention de fonctionnement de 4 000 € pour l'organisation de l'université d'été EUCOR.

Pièces jointes

Resumé

Il vous est proposé d’accorder une subvention de 600 € au Club Français du SAINT BERNARD pour l’organisation de l’exposition de l’Union mondiale de la race à prélever sur le Fonds départemental pour la participation à des congrès ou manifestations à caractère national ou international se déroulant dans le Haut Rhin.

Pièces jointes