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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELSDES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS- 1ÈRE PROGRAMMATION 2014 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) DE LA REGION COLMARIENNE : CONVENTION PLURIANNUELLE 2014-2017 AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATCONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS À OSTHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIFL'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL À CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement d'autorisation de fais de siège social du Goupe Saint-Sauveur à MLHOUSE 2014-2018

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Répartition de subvention au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales - Cotisation à un organisme œuvrant dans le domaine patrimonial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif lourd, à la licence aux clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière au titre de la prévention spécialisée entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de Schiltigheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de surveillance médicale des assistants familiaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte de Réussite en faveur des allocataires du RSA -Redéfinition des cahiers des charges des ateliers Passerelles et des opérateurs de l’accompagnement professionnel.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Détermination du montant définitif de la dotation globalisée à la Ville de Strasbourg dans le cadre de la convention de délégation sociale pour l’année 2014.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de répartition des charges entre les utilisateurs du site de SOUFFLENHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de DRUSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de GAMBSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté de GUNSTETT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accord transactionnel entre le Département du Bas-Rhin et la société CILIA Construction de la Maison du Conseil Général à BISCHHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général dans certains organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de résorption des zones blanches en téléphonie Convention pour occupation d'un équipement d'opérateur sur un pylône du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière de la commune du Hohwald à la desserte du Champ du Feu sur la ligne régulière n°541 du Réseau 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclassement et cession de 6 autocars interurbains affectés aux lignes du Réseau 67 exploitées par la CTBR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création du carrefour Lilly le long de la RD 1083 à FEGERSHEIM - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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