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8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de décision d'attribution de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles et de conclusion de conventions d'objectifs avec cinq Relais Culturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions à des actions de transmission artistique et d'adoption d'un avenant à la convention d'objectif conclue entre le Département et le CEAAC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux Communes au titre du patrimoine non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les bibliothèques publiques, les enseignements artistiques et les structures de la petite enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la pratique sportive compétitive amateur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides au sport scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour la construction, la transformation ou la mise aux normes d'équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux associations socio-éducatives et aux associations départementales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'Aides aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) et aux Allocations Vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mobilisation du Fonds Social Européen en faveur d’actions d’insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions concernant l'insertion et la lutte contre les exclusions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de changement d'opérateur pour la télétransmission des fascicules budgétaires au contrôle de légalité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une aide aux victimes de l'ouragan Matthew

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2016
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition des dotations de fonctionnement des collèges publics pour 2017, des tarifs 2017 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production et d'approbation d'une convention de gestion type entre un collège public télérestaurant et un collège public télérestauré

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'une charte d’engagement réciproque à conclure entre le Rectorat de l’Académie de Strasbourg et le Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'une convention de dépôt d'archives définitives à conclure entre le Service Interministériel des Archives de France, le Théâtre National de Strasbourg et le Département du Bas-Rhin.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'avis sur le périmètre géographique des territoires de démocratie sanitaire

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition des axes politiques définissant le cadre de la Conférence des Financeurs

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet de convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens pour la période 2017-2020 à conclure entre le Département du Bas-Rhin et le Département du Haut-Rhin d'une part, et l'Agence de Développement d'Alsace - d'autre part.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2016 - Décision modificative n° 2 (DM2)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Proposition de renouvellement partiel de la composition du conseil d'administration de l'office public de l'habitat du Département, OPUS 67, suite à la démission d'un membre

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de prendre acte du rapport d'activités de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux pour l'année 2015 et des rapports d'activités des délégataires de service public du Département concernant l'exercice 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à jour des ratios d'avancement

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en œuvre de la démarche "Fabrique 67".

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'Orientations budgétaires 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/10/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet d'avenant n°3 à la convention multipartite relative à la mise en œuvre d’une tarification combinée entre le réseau TER et le Réseau 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de transfert de voirie à BOURG-BRUCHE - RD 1420

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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