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8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance Contrats de territoire HORS CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection maternelle et infantile

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance (Passerelle d'Azur)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la prise en charge par des associations de la médiation familiale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements pour personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 de la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds local d'Aide aux Jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Valorisation des déchets organiques et inclusion sociale des publics défavorisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention aux Restaurants et Relais du Coeur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation de la convention de partenariat en faveur des jeunes de 16 à 25 ans perdus de vue - UTAMS de Sélestat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'une licence d'exploitation des cartes géologiques à l'échelle 1/50 000 au format vecteur harmonisé sur le territoire alsacien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention partenariale pour le développement d'une extension de la Géoplateforme CIGAL : mise en place d'un module de consultation des données cadastrales.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession des certificats d'économies d'énergie du Conseil Général du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise à bail de locaux de bureaux rue Hirn à STRASBOURG.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Politique immobilière du Département : Regroupement de services à STRASBOURG Acquisition immobilière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de la maison éclusière n° 10 à ECKBOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole transactionnel dans le cadre de la construction du centre technique du Conseil Général à Wissembourg.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente des anciennes Archives départementales, rue Fischart à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification de la tarification combinée du Réseau 67

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du péage de transit des poids-lourds, en remplacement de l'écoredevance

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la politique départementale en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et inscription du Département dans la réflexion relative à la création du service public de l'efficacité énergétique (SPEE)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'orientation sur la création d'une Agence territoriale d'ingénierie publique

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte d'engagement pour la constitution de l'Entente des territoires pour la Silver Economie - Adhésion et représentation du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement pour la période 2014 -2016 de la convention relative à l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2015 - Tarification de la restauration scolaire pour 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat entre le Laboratoire Départemental d’Analyses du Bas-Rhin et la Direction des Collèges

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de dispositifs en matière culturelle («Territoires de lecture » enseignements artistiques)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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