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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

TRANSFERT DES COMPÉTENCES TRANSPORT ET DECHETS À LA RÉGION GRAND EST

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHÉSION DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN À L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGULARISATION DES AFFECTATIONS DES RESULTATS DES EXERCICES 2012 A 2015 DE LA CITE DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION, APPROBATION DES STATUTS ETADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL À LA COMMISSION PERMANENTE - AJOUT DE LA COMPETENCE FSL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans jardin d'enfants "L'Aubépine", sis au 5 rue du 11 Novembre à LUTTERBACH (68460)

Assemblée : Non défini
Date : 30/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la section de RD 417, dite "déviation de Wintzenheim", hors agglomération, sur le territoire des communes de COLMAR, TURCKHEIM et WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants Claire Joie", sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 30/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Jules et Rose", sis au 1 route de Bâle à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 30/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 416, hors agglomération, sur le territoire des communes de RIBEAUVILLE et SAINTE-MARIE-AUX-MINES

Assemblée : Non défini
Date : 28/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A LA CHARTE DU SITE NATURA 2000 HAUTES VOSGES HAUT RHIN POUR LES FORETS DEPARTEMENTALES SITUEES EN ZONE NATURA 2000POUR UNE DUREE DE 5 ANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ANTENNE SECONDAIRE DES SERVICES DU DEPARTEMENT A MUNSTERREGULARISATION DES SURCOUTS FINANCIERS LIES AUX TRAVAUXAVENANT N 1 A LA CONVENTION DE DESIGNATION DE MAITRISE D'OUVRAGE DU 5 MARS 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBSERVATOIRE ECONOMIQUE DES LOISIRS DE MONTAGNE PARTICIPATION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION A L'ASSOCIATION ALSA RELEVANT DE LA SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 15 000 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CELLULE ECONOMIQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS D'ALSACE COTISATION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS DE PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE PRE PROGRAMME 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DE L'AVENANT N 1 A LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION RÉGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION 2015-2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMISSION D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCEDU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIMCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS CINQUIEME PROGRAMMATION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME PROGRAMMES A132 ET A171

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLÉMENTAIRES LOCAUX REPARTITION DE CREDITS CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION SUBVENTION GLOBALE FONDS SOCIAL EUROPEEN FSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSACE A VELO OPERATIONS 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MESURES D'ACCOMPAGNEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CREATION D'UNE ZONE D'ACTIVITES D'INTERET DEPARTEMENTAL ZAID A DIEFMATTEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES SUBVENTION A L ASSOCIATION FABRIKCULTURE POURL ORGANISATION DE LA REGIONALE 17

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VIALSACE TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE)PROGRAMME DE TRAVAIL 2016-2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68 AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L AERODROME DE MULHOUSE HABSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODERNISATION DU CADASTRE D'ALSACE ET DE MOSELLECONVENTION CADRE AVEC LA DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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