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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 DEPARTEMENT GENIE THERMIQUE ET ENERGIE - IUT DE COLMAR PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE LA SUBVENTION ET DEROGATION AU REGLEMENT FINANCIER POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET ENERGIE RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT POUR LES ANNEES 2015-2017 AVEC EDF, CALEO, EBM, GDF SUEZ, HUNELEC, UEM, VIALIS, FOURNISSEURS D'ENERGIE DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES INFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 26 JUIN 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial

Assemblée : Non défini
Date : 15/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un logement-foyer pour personnes âgées d'une capacité de 14 logements, géré par l'association "Maison Sainte Marie" à MULHOUSE et dénommé "Résidence Sainte Marie 5"

Assemblée : Non défini
Date : 13/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de la désignation d'un administrateur provisoire auprès de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 12/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NUMEROTATION ET HIERARCHISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROJET DE RECHERCHE COMPOFAST PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE RIEDISHEIM ET DE PFASTATT DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE RESTAURATION (E755)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE) SUBVENTION 2015 - AVENANT N°3

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 : SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS DEUXIEME PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGES D'IMMEUBLES RURAUX PROGRAMME C742

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANTS ET CONVENTION PLURIANNUELS CONCERNANT LES MAISONS POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADIES ALZHEIMER (MAIA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMÉNAGEMENT DE DEUX BANDES CYCLABLES ET D'UN ÎLOT SÉPARATEUR SUR LA RD 248 HORS AGGLOMÉRATION DE LAPOUTROIE CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS TECHNIQUES ET DE GESTION DES BANDES CYCLABLES DANS LE CADRE D'UNE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : SOUTIEN FINANCIER A L'ASSOCIATION ALEOS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C244 MODALITÉS D'INTERVENTION DU DÉPARTEMENT DANS LE CADRE DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT RURAL RÉGIONAL MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ÉLEVAGE ET SOUTIEN À L'AGRICULTURE DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT DU SITE DU MARKSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE DU NONNENBRUCH À LUTTERBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT AIDE A LA FORMATION DU BAFA.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA RESTAURATION TRADITIONNELLE MODIFICATIONS DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION SUBVENTIONS GLOBALES FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE K211 K213 K814 K215 K216 K217 K817

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME RSA DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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