LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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17 résultats pour la valeur "02/12/2016" du filtre Date de séance
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'AIDE A L'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE HISTORIQUE (ET SES MODALITES D'INTERVENTION)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF ANNUEL D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF DE BÉNÉVOLAT POUR LES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin