CENTRE ROUTIER DE VOLGELSHEIM EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.)-
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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23 résultats pour la valeur "06/02/2009" du filtre Date de séance
Attribution pour l’année 2009 des subventions de fonctionnement gérées par la Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)Convention de partenariat avec les associations ACCES de Mulhouse, ALEOS de Mulhouse, APPONA 68 de Mulhouse, ESPOIR de Colmar, ESPOIR de Mulhouse et LE PORTAIL de Colmar qui mettent en œuvre les mesures d’Acco
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN COURS DE VALIDITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE DU PLAN DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT (PDH)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE ZIMMERSHEIM Levée de déchéance quadriennale d’une subvention pour des travaux d’assainissement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Mathias GRUNEWALD à GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRAT CULTURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE DU PLAN DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT (PDH)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PISTES CYCLABLESConvention particulière relative à l'itinéraire cyclable Hombourg - Petit- Landau, modification et création de certaines conventions-types
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, LE CONSEIL GENERAL ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA COUR DE LA CASERNE DE GENDARMERIE A GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Assistance technique aux collectivités ruralesApprobation des conventions type
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESB051 – Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUXENGAGEMENTS DE MARCHES POUR LA RENTREE 2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, LE CONSEIL GENERAL ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES
Resumé
Le présent rapport expose le projet de protocole d'accord financier entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) le Conseil Général et la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) concernant la prestation versée par la CAF (l'Allocation d'Education de l'Enfant Handicapé, l'AEEH) et celle versée par le Conseil Général (la Prestation de Compensation du Handicap, la PCH).
Pièces jointes
VIABILITE HIVERNALE - Mise à disposition de matériel pour le service hivernal - Modification de la convention-type passée avec une entreprise et une autre personne de droit public gestionnaire de voirie dans le Haut-Rhin
Resumé
Le présent rapport a pour objet d'approuver la modification de la convention-type tripartite pour l'étendre aux autres personnes morales de droit public et aux voies privées gérées par celles-ci, dès lors qu'un fort intérêt local est en cause.
Pièces jointes
ALIMENTATION EN EAU POTABLEEtude concernant l'amélioration de l'alimentation en eau potable du SundgauConvention relative à l'aide financière de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse
Resumé
Le rapport propose à la Commission Permanente d'autoriser le Président à signer la convention concernant la participation de l'Agence de l'Eau à l'étude pour l'amélioration de l'alimentation en eau potable du Sundgau, réalisée sous maîtrise d'ouvrage départementale. La participation prévisionnelle de l'Agence s'élève à 130 200 €, ce qui représente 70% du coût de l'étude, estimé à 186 000 € H.T.