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GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K212 K814 K214 K817 K217 K215 K815

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE 12ÈME CHAMPIONNAT DE FRANCE DE SCULPTURE À LA TRONÇONNEUSE À MASEVAUX PROGRAMME J718

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES CONVENTION 2014 2016 C252

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K212 K814

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACQUISITION DE PARCELLES GLAISIERES A SCHWEIGHOUSE-THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSISTANCE TECHNIQUE AUX COLLECTIVITES RURALES MODIFICATION DES CONVENTIONS TYPES EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON-COLLECTIF

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2014 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA LARGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE C 733 TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR LE GROS CHÊNE DE STETTEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS EMMAÜS ET ESPOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE C733 TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR DES ARBRES REMARQUABLES À HIRTZBACH ET GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K811 K813 K217 K817 K814

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K211 K811 K815 K214 K814 K816

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K212 K214 K215

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION PDP BILAN DE L'ANNÉE 2 DU PDP ET AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION CORRESPONDANTE SIGNÉE AVEC L'ADEME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES À BARTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DE VALORISATION DES SITES NATURELS DEPARTEMENTAUX MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LE PROGRAMME C133 C633

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DE GESTION DE LA RESERVE BIOLOGIQUE DU NIEDERWALD A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME INTERNET DE COMPARAISON DES PRIMES ENERGIE À DESTINATION DES PARTICULIERS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE ENQUETE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHÉSION DU DÉPARTEMENT À L'ASSOCIATION DE LA MAISON DE LA NATURE DU VIEUX CANAL À HIRTZFELDEN DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2014 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETE 68 SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C731

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'UNE ACTION DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE (CTV1) C251

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MUTUALISATION DES RÉSEAUX DE STATIONS DE MESURE DU DÉBIT DES COURS D'EAU DU HAUT-RHIN AVEC LA DREAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE :MISE EN OEUVRE D'ACTIONS ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS C251 K211 K214 K215

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C232 C631 C632 C731SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC232 C632 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ET ACTE D'ENGAGEMENT SUR LE TERRITOIRE DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014MAÎTRISE DE L'ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR POLITIQUE C07

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 GESTION DES DECHETSC06

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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