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Délibérations

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28001 résultats

Affectation d'autorisation de programme pour des opérations de revalorisation du site du Thanner Hubel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental pour les manifestations et congrès nationaux se déroulant dans le Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. CCI de Colmar et du centre Alsace : organisation d'une manifestation dans le cadre de l'action"assistance à la création de groupements d'employeurs"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cérémonies des voeux du Nouvel An 2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports publics : engagement d'un marché départemental pour le renouvellement du matériel de billeterie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Congrès national de la fédération française de motocyclisme. Demande de participation départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 9ème programmation des aides pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice (Garcia)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement des sentiers de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la plate-forme d'initiative locale (PFIL) Sud Alsace Initiative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales : soutien à l'association Fond'Action Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire (E055) subventions pour les visites des lieux de mémoire d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans le cadre du Plan de Modernisation des Bâtiments d'élevage (PMBE) (C044 - développement Rural)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien aux expressions artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets éligibles au titre de la convention ADEME-Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération décentralisée - signature de la convention de subvention 2007-2009 des actions proposées par l'Institut Régional de la Coopération Développement (IRCOD) dans le cadre du contrat triennal du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement des postes d'animateurs de 12 relais Assistantes Maternelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la ville de Mulhouse. 2ème programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention multipartenariale de coopération pour le projet de système d'information multimodale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415 - RD 468 : Carrefour de Heiteren déplacement de conduites d'adduction d'eau potable : convention technique et financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristique des forêts communales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création d'un fonds commun de coopération dans le cadre de la Conférence du Rhin Supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Intervention du Département en faveur des musées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. CCI de Colmar et du centre Alsace : organisation d'une manifestation dans le cadre de l'action"assistance à la création de groupements d'employeurs"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien de 3 manifestations au titre du fonds de soutien aux initiatives transfrontalières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création d'un fonds commun de coopération dans le cadre de la Conférence du Rhin Supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Associations relevant de la direction de la solidarité. Service de protection maternelle, infantile et promotion de la santé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison C. BINDER à Logelbach. Restructuration de l'administration et de l'envol. Approbation de l'APD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action culturelle. Soutien aux expressions artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2005, 2006 et 2007. Assainissement. Alimentation en eau potable. Dégâts d'orage. Electrification rurale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de solidarité logement (FSL). Convention de partenariat avec l'Association Sahel Vert

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention multipartenariale de coopération pour le projet de système d'information multimodale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention avec la Région et le SITRAM pour l'organisation du Tram-Train

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Lutte contre les pollutions par les produits phystosanitaires. Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsolètes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 7ème programmation 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale à l'étude de potentialité des clientèles hivernales des stations du massif des vosges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'électrification. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE). Programmes "Environnement" et "Principal" 2007 et subventions départementales complémentaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération décentralisée - signature de la convention de subvention 2007-2009 des actions proposées par l'Institut Régional de la Coopération Développement (IRCOD) dans le cadre du contrat triennal du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2005, 2006 et 2007. Assainissement. Alimentation en eau potable. Dégâts d'orage. Electrification rurale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Associations relevant de l'action sociale famille parentalité et du fonds d'intervention sociale (FIS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Progammes n° A011 - A012 - A031 et A032. Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cérémonies des voeux du Nouvel An 2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Ce rapport a pour objet d'autoriser le reversement, à la communauté de communes de l'Ile Napoléon, du prélèvement prioritaire de droit issu de l'écrêtement de la taxe professionnelle des Etablissements Peugeot de Sausheim.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur des annuaires publiés par les membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison C. BINDER à Logelbach. Restructuration de l'administration et de l'envol. Approbation de l'APD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Intervention du Département en faveur des musées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets touristiques transfrontaliers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Restructuration et extension des locaux de la Manne Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Répartition du crédit "secours" en faveur des anciens combattants et victimes de guerre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale. Attribution de subventions pour des actions menées au Sénégal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2007 de l'association de prévention spécialisée "action de prévention spécialisée des inadaptations sociales" (APSIS) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2007 de l'association de prévention spécialisée "Europe" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2007 de la pouponnière de "L'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2007 du centre maternel mineures de "l'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la composition de la Commission d'Agrément en vue d'adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant contribution financière du service social gérontologique du pôle ILL et DOLLER.

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2007 du centre maternel ville de "L'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2007 de la maison d'enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 08/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 50, hors agglomération, sur le territoire de la commune de REGUISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 02/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement d'une parcelle départementale provenant de la RD 68 à MULHOUSE en vue de son aliénation à la SERM pour permettre le remodelage du bassin de rétention existant.

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération transfrontalière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Conventions solidarité énergie entre le Département du Haut-Rhin et les fournisseurs d'énergie (Gaz et Electricité) 2007-2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention avec l'association Accord 68 pour la mise en œuvre du Dimavi

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Alimentation en eau potable : réalisation, sous maîtrise d'ouvrage départementale, d'une étude de caractérisation de la nappe phréatique des cailloutis du Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Conventions solidarité énergie entre le Département du Haut-Rhin et les fournisseurs d'énergie (Gaz et Electricité) 2007-2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition d'un local au profit de l'harmonie des Mines de Potasse d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires : création du regroupement pédagogique KOETZINGUE - RANTZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège d'ILLZACH - Approbation de l'avant projet sommaire (A.P.S.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de RIQUEWIHR. Avenant n°2 au contrat d'assainissement avec le syndicat intercommunal d'assainissement de BEBLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (EO41)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive : aides aux clubs sportifs, mercredis de neige et écoles de sport

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement d'un délaissé provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Echangeurs A35 / RD 66 à BARTENHEIM. Etude d'avant projet sommaire de sécurisation : Convention financière avec l'Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales B051 - Acquisitions de terrains de voierie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique : demande de subvention de l'école des grands parents européens du Haut-Rhin (EGPE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien au conseil social et économique de la Regio

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Ecrêtement des bases communales excédentaires de taxe professionnelle de certains établissements alimentant le Fonds départemental de la taxe professionnelle. Phase de procédure interdépartementale ouvrant la péréquation afférente aux rôles 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bonifications d'intérêts en faveur de l'hôtellerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition d'un local au profit de l'harmonie des Mines de Potasse d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cessions de matériels réformés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Versement d'une subvention de fonctionnement de 7 700 € au centre régional pour l'étude et l'action en faveur des personnes inadaptées CREAI Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n° 1 à la convention pour le fonctionnement de l'Association pour le personnel de l'Administration Départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique : actions de prévention en faveur des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Mise en œuvre des actions dans le cadre des GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion des lignes électriques et téléphoniques (C052)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police - Programme 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Conventions solidarité énergie entre le Département du Haut-Rhin et les fournisseurs d'énergie (Gaz et Electricité) 2007-2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'association COTRAL pour l'organisation d'une soirée le 17 novembre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bourses aux élèves des écoles de musique (année soclaire 2006/2007)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales B051 - Acquisitions de terrains de voierie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales B051 - Acquisitions de terrains de voierie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accord cadre pour l'acquisition de matériels et logiciels informatiques et prestations associées 2008 à 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'une convention pour l'exposition "Le procès des grands criminels de guerre devant le tribunal militaire international, Nuremberg 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique : demande de subvention du centre socio-culturel de WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique : actions de prévention en faveur des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation du conseiller général au sein de l'association PEFC Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cessions de matériels réformés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'un avenant à la convention relative au projet Interreg IIIA Rhin Supérieur Centre Sud 2c11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rencontre institutionnelle annuelle franco-allemande de la Ligue de l'enseignement; Demande de participation départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Echangeurs A35 / RD 66 à BARTENHEIM. Etude d'avant projet sommaire de sécurisation : Convention financière avec l'Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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