FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRAVAUX DE SECURISATION DU PASSAGE PIETON SITUE RUE DE STRASBOURG RUE DES BELGES A COLMARCONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT ET DE GESTION DES OUVRAGES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N 4 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN SIGNEE LE 7 JANVIER 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION D'UN BENEFICIAIRE D'UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE GEISWASSER Assemblée : Commission Permanente Date : 10/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALEDES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUESNOTIFICATIONS ANNUELLES 2015 ET 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relative à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de l'hôpit Assemblée : Non défini Date : 09/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du Quatel Assemblée : Non défini Date : 01/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Coll Assemblée : Non défini Date : 27/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'a Assemblée : Non défini Date : 27/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 de l'unité de soins de longue durée (USLD) de l'hôpital intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM à SOULTZ Assemblée : Non défini Date : 27/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du pôle d Assemblée : Non défini Date : 27/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Beau Assemblée : Non défini Date : 27/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant création d'un traitement informatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité le contrôle rSa via un outil de datamining Assemblée : Non défini Date : 22/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'a Assemblée : Non défini Date : 21/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Jean Dol Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Korian Les Trois Sapins" à THANN pour l'année 2017 Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'a Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Résidenc Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Les Fontaines", sites de LUTTERBACH, de KEMBS et de HORBOURG WIHR pour l'année 2017 Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 de l'EHPAD "Résidence Saint-Gilles" à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE pour l'année 2017 Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de la rés Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 de l'unité de soins de longue durée (USLD) du pôle de santé du Diaconat - Centre Alsace (Maison d'accueil du Di Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Sainte-Anne" à HEIMSBRUNN pour l'année 2017 Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du centre Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Korian La Filature" à MULHOUSE pour l'année 2017 Assemblée : Non défini Date : 20/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTOURNEMENT DE HESINGUE ET HEGENHEIM CONVENTION DE COOPERATION FRANCO-SUISSE POUR LES ETUDES PREALABLES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAUT-RHIN ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL AFIN DE FACILITER L'INSTRUCTION DES DOSSIERS DES ENFANTS CONFIES AU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A111 ET A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADAUHR - CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE 1ER ACOMPTE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE RURALITE 2017-2020 DES POLES D'EQUILIBRE TERRITORIAUX RURAUX (PETR) PAYS DU SUNDGAU ET PAYS RHIN-VIGNOBLE-GRAND BALLON Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD des hôpit Assemblée : Non défini Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00018-S.J.U. portant délégation de signature au sein de la Direction des Ressoureces Humaines et de la Communication Interne Assemblée : Non défini Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Magn Assemblée : Non défini Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE SOUTIEN A LA POLITIQUE DE LA RESERVE MILITAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD des hôpit Assemblée : Non défini Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du centre Assemblée : Non défini Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Vosg Assemblée : Non défini Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Oeuvre S Assemblée : Non défini Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Korian La Cotonnade" à PFASTATT pour l'année 2017 Assemblée : Non défini Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00041-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD du Pôle Gérontologie St-Damien à MULHOUSE année 2017 Assemblée : Non défini Date : 07/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
2017-00042-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à l'hébergement et des tarifs dépendances 2017 de l'USLD du Pôle de Gérontologie St-Damien à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 07/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00039-DFAS portant fixation des prix de journée hébergement 2017 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SENTHEIM Assemblée : Non défini Date : 06/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fourniture de fioul pour les bâtiments du Département - Proposition de constitution d’un groupement de commandes avec l’Eurométropole de Strasbourg et certaines de ses Communes membres Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de la part fixe de la subvention 2017 versée à l'Amicale du Personnel du Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d’un projet de convention et d'attribution de subventions aux épiceries sociales et aux opérateurs en charge de dispositifs spécifiques d’insertion sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention et d'attribution d'une subvention à l'association Relais Emploi Santé Insertion (RESI) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de projets de conventions type dans le cadre de l’attribution de subventions aux structures en charge de l’insertion sociale des allocataires du RSA pour 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de versement d'avances financières aux entreprises d'insertion pour 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d’attribution de subventions pour 2017 aux structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de projet de convention et d’attribution de subvention 2017 aux chantiers d'insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions aux associations en charge de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Expérimentation de mesures d’accompagnement social personnalisé pour familles tziganes à Kaltenhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d’un projet de convention à conclure avec l’association AVA habitat et nomadisme pour l'attribution d’une subvention de fonctionnement en 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides pour les Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d’une subvention au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance à l’association Le Home Protestant et à l’Association d’Accueil et d’Hébergement pour les Jeunes (AAHJ) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de poursuite de la politique régionale plurilingue dans le système éducatif de l’académie de Strasbourg, prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation d’un projet de convention de partenariat « collèges numériques et innovation pédagogique » à conclure entre le Rectorat de l’Académie de Strasbourg et le Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2017 aux collèges publics Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'un projet de convention globale de moyens à conclure entre le Département du Bas-Rhin et l'ATIP Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition de personnel du Département au profit de l'ATIP Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de Beinheim Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention financière à conclure avec l'Association pour la Promotion et la Culture en Alsace - Théâtre de la Choucrouterie Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions dans le domaine de la transmission artistique Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à la pratique sportive compétitive amateur et d'une subvention au fonctionnement à l'association de la Maison Départementale des Sports Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour la construction, la transformation ou la mise aux normes d'équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 3 - Sécurisation du carrefour de la RD 3 avec la voie communale vers Schleithal à Wissembourg Proposition de convention de partenariat public-public Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conventions de financement de la TVA à conclure entre le Département et les collectivités locales concernées Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d’attribution de subvention pour la création d'un logement locatif social communal Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides départementales à l'adaptation du logement de personnes handicapées et/ou âgées en perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de projets de conventions pour la mise en œuvre d'un partenariat à conclure avec les Communautés de Communes du Pays de Wissembourg et du Pays de Niederbronn-les-Bains pour la mise en oeuvre du Programme d'Intérêt Général (PIG) Rénov'Habitat 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'attribution de subventions dans le cadre de l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
STATUT DEPARTEMENTAL RELATIF A L'OUVERTURE DES EXPLOITATIONS COMMERCIALESLES DIMANCHES ET JOURS FERIES DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU VENDREDI 2 DÉCEMBRE 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE ROUTIERE Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00034-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Maison St-Jacques" à ROUFFACH Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00018-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et du financement prestations afférentes à la dépendance EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM année 2017 Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00019-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD St-Vincent à ODEREN Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00029-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Béthesda" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00025-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Les Erables du Centre Hospitalier Charles Haby à GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00021-DFAS portant fixation des prix de journée hébergement 2017 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées de SEPPOIS LE BAS Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00020-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD de l'Hôpital Loewel à MUNSTER Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00015-DFAS portant fixation du tarif hébergement 2017 du Foyer Logement de SOULTZMATT Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00033-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD du Brand à TURCKHEIM Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00030-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Foyer Caroline" à MUNSTER Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00016-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et du financement prestations afférentes à la dépendance EHPAD de l'Hôpital de RIBEAUVILLE année 2017 Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00037-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM année 2017 Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00014-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD de SOULTZMATT année 2017 Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00032-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Résidence Jungck" à MOOSCH Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00026-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Résidence d'Argenson à BOLLWILLER Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNEE 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00017-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances 2017 de l'Unité de Soins de Longue Durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00035 du 3 février 2017 portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Le monde de Pico" sis au 5 rue de la Blind à 68280 SUNDSHOFFEN Assemblée : Non défini Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin