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Délibérations

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28278 résultats

Convention de transfert à la commune de KOGENHEIM de lentretien de léclairage public

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la RD 133-14 à BOUXWILLER et GRIESBACH-LE-BASTBERG ainsi qu'à DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL - Enquête parcellaire et acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement du carrefour des RD 28/105 à SCHILLERSDORF - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de l'Etat au Département du Centre technique de SCHIRMECK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 63 - Suppression du passage à niveau n° 6 à REICHSTETT - Attribution du marché de maîtrise d'uvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à KALTENHOUSE et STEINBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Lutte contre la précarité énergétique - Aide exceptionnelle en faveur de la commune de KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du dispositif ''Psyloge 67'' pendant l'année 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, des communes de RIEDISHEIM, RIXHEIM et ZIMMERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 02/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Berges du bassin - LPCR", sis au 128 avenue Robert Schuman à MULHOUSE (68200).

Assemblée : Non défini
Date : 02/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 02/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 02/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création par l'association de parents et amis de personnes handicapées mentales (APEI) de HIRSINGUE d'une équipe soignante mobile sise à HIRSINGUE permettant de répondre aux besoins en soins des personnes handicapées hébergées en

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création par l'association régionale spécialisée d'action sociale, d'éducation et d'animation (ARSEA) d'un service d'accompagnement médico-social pour personnes handicapées de 23 places à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison des Lutins", sis rue Saint Jean à SOULTZ (68360).

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert d''autorisation au profit de "l'Association de Prévention Spécialisée Mulhousienne" (APSM) en matière de prévention spécialisée.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom' de Reinette", sis au 9, rue Herzog à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56, hors agglomération, sur le territoire des communes de ESCHENTZWILLER et DIETWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 25/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réaménagement des critères des dispositifs consacrés au patrimoine bâti dintérêt culturel

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ALSABAIL - Participation au capital

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Installation de bâtiments agricoles hors agglomération - Révision du dispositif départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sharka - Maladie virale de la quetsche d'Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats de développement et d'aménagement du territoire 2011-2016 de Haguenau / Trois Croix, de la Région de Saverne et de Sauer-Pechelbronn

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Redéfinition des orientations du Conseil Général au sein des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2012 - Tarification de la restauration scolaire pour 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma régional de programmation des internats d'excellence en Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement du service d'aide à domicile de l'ABRAPA

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création du Pôle Métropolitain ''Strasbourg-Mulhouse''

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du barème des tarifs 2011 du Service Parc des véhicules et bacs rhénans (SPVBR) du Pôle aménagement du territoire

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations budgétaires 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport public thématique de la Cour des comptes consacré à la gestion de la dette publique locale

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place de la nouvelle taxe départementale d'aménagement

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budgets 2011 et suivants - Créations et augmentations d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 24/10/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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