Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28255 résultats

Proposition de répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2016)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation de convention portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental à conclure entre le Département et les Communes de BOUXWILLER et DRUSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement multimodal de la RN4 et de l'A351 (CPER 2015-2020) Proposition d'une convention particulière de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie-Territoire Nord et territoire Ouest

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention au CEP-CICAT, dans le cadre du partenariat en faveur de l’adaptation des logements du parc HLM à la perte d’autonomie et aux situations de handicap

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d’attribution d'une subvention à CUS HABITAT pour l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d’autonomie à SCHILTIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d’attribution d’agréments et de subventions pour la création de logements locatifs sociaux à HAGUENAU, GEISWILLER et SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Proposition d’attribution de subvention à un particulier à ERGERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d’attribution de subvention pour la création d’un logement locatif social communal à DEHLINGEN et d'approbation d'un projet de convention à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d'une subvention à CUS Habitat pour la relocalisation de l'association Playgroup - Rue Schulmeister et Avenue de Normandie à STRASBOURG-MEINAU et d'approbation du projet de convention à conclure, en application de cette décision

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition de reconduction du soutien à la mise en œuvre du fichier unique de la demande HLM "Imhoweb"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides départementales à l'adaptation du logement de personnes handicapées et/ou âgées en perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d'attribution d'une subvention à l'association AMITEL pour poursuivre le dispositif CAP'LOJI en 2017 et d'approbation du projet de convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Proposition d'attribution d'une subvention, au profit de l'association GALA, pour le dispositif TEMPOREO 2017 et d'approbation du projet de convention à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariats entre le Département et la Profession Agricole

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre de l’aménagement de l’espace rural pour la réalisation de travaux connexes à l’aménagement foncier d’OHLUNGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre de l’aménagement de l’espace rural pour la prise en charge des frais d’échanges amiables d'immeubles ruraux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition des crédits au titre de la participation du Département au financement des mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2017
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

REMBOURSEMENT D'UNE PARTIE D'UNE AIDE DEPARTEMENTALE ATTRIBUEE A LA COMMUNE DE MOOSLARGUE DANS LE CADRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CELLULE ECONOMIQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS D'ALSACE COTISATION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMEAIDES AU DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT BILINGUE PRIVE ET ASSOCIATIF ANNEE SCOLAIRE 2017/2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION 2017 DU DEPARTEMENT AU SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM (SYMA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION RÉGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION 2015-2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REMISE GRACIEUSE D'ALLOCATION COMPENSATRICE TIERCE PERSONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCORD D'ÉCHANGE AMICAL ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN (FRANCE) ET LE DÉPARTEMENT DE GIFU (JAPON)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESPROJET VOISINS SOLIDAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR L'ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) DANS LE HAUT-RHIN DU 2 AU 5 JUILLET 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DES ESPACES ET MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE DU SUNDGAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETSPRATIQUES ARTISTIQUES AMATEURS EN COLLEGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT DE COLMAR NEUF-BRISACH - STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT ET PROTOCOLE D'ACCORD DU REMBOURSEMENT DES AVANCES FAITES PAR LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DEPARTEMENTAL DES SOINS DE PROXIMITE DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET D'EQUIPEMENTS POUR LA CLASSE EXTERNALISÉE DE L'IME SAINT-JOSEPH AU COLLÈGE MATHIAS GRÜNEWALD DE GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS RELATIVES AUX PRESTATIONS DE MISSIONSDES ENSEIGNANTS REFERENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS 2017 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 87 800 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page