Délibérations

Délibérations

58 résultats pour la valeur "2009" du filtre Année, pour la valeur "20/02/2009" du filtre Date de séance

COMMANDE PUBLIQUE MARCHES

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/02/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/02/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/02/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/02/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/02/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE MARCHES

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/02/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 20/02/2009
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin