WINTZENHEIM-TURCKHEIM ------ RD 417 – Déviation de WINTZENHEIM ------ Convention de domanialité, d'entretien et d'occupation du domaine routier communal
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin