Avenant à la convention de financement de la desserte du site périscolaire de RICHTOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions relatives aux modalités de gestion, d'entretien et de surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 660 dans la traversée de BATZENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 210 dans la traversée d'EBERSMUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 219 dans la traversée de MONSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de sécurité 2010 - Répartition du produit des amendes de police (troisième tranche pour solde) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déviation de SOUFFLENHEIM - Restructuration du giratoire des RD 1063, 138 et 737 et de sa branche de raccordement à la rue de Sessenheim - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrain à HATTEN le long de la RD 104 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à BERNOLSHEIM - Ancienne RD 177 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre du programme 2011 des RD en traverses d'agglomération (dossier déposé en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association du Comité départemental de la Prévention routière du Bas-Rhin - Convention et subvention annuelle 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à KALTENHOUSE et LANGENSOULTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec la SEM de construction de la ville de SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec ''CERQUAL'' pour la certification de la construction de logements aidés Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la certification de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion des aides à l'habitat privé et délégation des aides à la pierre de l'Etat - Avenants 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la démolition de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagements d'espaces extérieurs liés à des travaux portant sur des logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accord de Consortium ''Habitat junior 67'' en vue de la création de résidences junior et du dépôt d'une candidature à l'appel à projets ''Programme d'investissement d'avenir'' (PIA) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'utilité sociale de ''Batigère Nord-Est'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etudes de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à ERSTEIN et WEITERSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité architecturale, technique et financière sur deux sites à SELESTAT en vue de l'implantation d'une résidence junior Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
European Television Management Academy (ETMA) - Résiliation de la convention 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de la friche de l'ancien ''Quartier Thurot'' à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions (dispositif harmonisé d'aide en faveur de l'artisanat) - Prise en charge partielle du coût de garanties accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin