Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des CLIC de STRASBOURG pour 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre d'actions en faveur de personnes âgées - Ateliers équilibre, activation cérébrale ou mémoire Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Insertion et lutte contre l'exclusion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mission locale pour l'emploi de Strasbourg - Financement 2011 au titre du Fonds local d'aide aux jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Lutte contre les violences faites aux femmes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes de construction - Convention de garantie globale pour les prêts souscrits par la SIBAR auprès de la Caisse des dépôts et consignations Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions d'occupation temporaire avec ''Voies navigables de France'' (VNF) concernant les locaux d'exploitation des bacs de RHINAU et SELTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Location de parkings souterrains pour le Centre médico-social de SCHILTIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux pour le Centre médico-social de DRULINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration de la demi-pension du collège ''Georges Holderith'' à LAUTERBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'occupation précaire d'un bureau au sein de l'UTAMS de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de la cour du Palais Stanislas à WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert des véhicules et matériels de l'équipe mobile d'ouvriers professionnels (EMOP) du lycée ''Emile Mathis'' à SCHILTIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de lots en copropriété à MUTZIG - Modificatif Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre médico-social de WASSELONNE - Acquisition de lots en copropriété Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'un nouveau Centre médico-social à MUTZIG et restructuration du Centre médico-social de SCHIRMECK - Missions de maîtrise d'oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclaration de projet pour la réalisation des aménagements pour le Transport en site propre de l'Ouest strasbourgeois (TSPO) sur la section interurbaine de WASSELONNE à ITTENHEIM (RD 1004 - RD 2004 - RD 112 - RD 260 - RD 224) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention multipartenariale relative à la mise en oeuvre de titres intégrés zonaux à l'échelle du territoire alsacien Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations dinvestissement réalisées sur le domaine public routier départemental par dautres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 345 dans la traversée d'ACHENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 1422 dans la traversée de GERTWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 240 dans la traversée d'OBERHOFFEN-LES-WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de transfert à la commune de KOGENHEIM de lentretien de léclairage public Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 133-14 à BOUXWILLER et GRIESBACH-LE-BASTBERG ainsi qu'à DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL - Enquête parcellaire et acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin