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1511 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/12/2012
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/12/2012
  • Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien en faveur de divers projets

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/12/2012
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/12/2012
  • Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/12/2012
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Marché de travaux - Transaction

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/12/2012
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/12/2012
  • Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/12/2012
  • Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin