Insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organisme divers (PAIR) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reversement au SPVBR du produit de la vente des véhicules réalisé par le budget principal Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prolongation de la période de mise à disposition de la dotation des conseillers généraux en outils de télécommunication et en équipements informatiques Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de destination Massif des Vosges - Programme d'actions 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Pau - Participation d'une délégation du Conseil Général / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition d'un deuxième poste d'intervenant social auprès de la Gendarmerie nationale Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de WALTENHEIM SUR ZORN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conclusion d’un bail emphytéotique entre le Département du Bas-Rhin et Gaz de Strasbourg sur la commune de GEISPOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente des appartements de l'Amicale Vente d'un appartement à MENTON (06) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 3 à ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Versement des cotisations annuelles à l'association AGIR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
TSPO - Convention pour une mission d'assistance technique portant sur le fonctionnement de la régulation du trafic par feux tricolores sur la RD 1004 de Wasselonne à Ittenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conclusion d'une transaction entre le Département du Bas-Rhin et l'entreprise INGEROP Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation pour l'organisation d'un transport à Brumath Convention avec la communauté de communes du Kochersberg et de l'Ackerland relative à la desserte d'un site périscolaire Convention avec la communauté de communes Sauer-Pechelbronn relative à la desserte d'un site périscolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de signalisation d'une zone de covoiturage Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Champ du Feu : Projet de sécurisation du champ de luge Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert d’une portion de voirie du domaine public départemental vers le domaine public de la commune de WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'une parcelle privée sise à BERNOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d’ouvrage unique pour l’aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d’équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux études de faisabilité pour l’opération pré-labélisée QUARTIER PLUS 67 de Schweighouse-sur-Moder. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à ERSTEIN et KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement du Centre Communal d'Action Sociale de Sélestat "CCAS" sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SELESTAT pour la période 2014/2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction d'un dispositif d'hébergement d'urgence de ménages accompagnés par les services sociaux du Département à Neuwiller-lès-Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin