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1719 résultats pour la valeur "2014" du filtre Année

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 18/12/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Tarifs des régies

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 08/12/2014
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Paul WIRTH
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin