Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

26 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "06/07/2015" du filtre Date de séance

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'Association pour le Développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMB

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Le Doppelsburg" de l'association Georges Allimann Zwiller (AGAZ) à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Révision de la politique d'accompagnement financier des opérations d'investissement des communes et leurs groupements

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision modificative n°1

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption d'un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) et d’un Schéma directeur d’accessibilité - agenda d’accessibilité programmée (Sd’Ap) dans le cadre de la mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) et des services de transport public de voyageurs du Conseil Départemental du Bas Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régie des transports du Bas-Rhin - Modification des statuts

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption des orientations générales et des principes fondamentaux relatifs au nouveau Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées 2015-2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental de l'habitat : évolution du dispositif d'amélioration et de réhabilitation du parc privé

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département à divers organismes transfrontaliers et européens

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Repos dominical dans le commerce en droit local - Engagement d'une réflexion d'actualisation du statut départemental

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption des conventions cadre des contrats de ville de l'Eurométropole de Strasbourg, de Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse et de Saverne

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réévaluation des tarifs 2015 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses et fixation de tarifs pour de nouvelles prestations

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département aux Programmes Agri-Environnementaux (PAE) en Montagne Vosgienne par les opérateurs en montagne et PAE du Département du Bas-Rhin sur les Rieds

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'occupation temporaire du domaine public

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire des collèges publics Cadre tarifaire 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'association AFTC

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de l'association bas-rhinoise d'aide aux personnes âgées

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place des nouveaux périmètres des Territoires du Conseil Départemental

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Une nouvelle gouvernance des commissions territoriales

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision de la politique de contractualisation avec les communes et leurs groupements

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Taux de rémunération horaire des médecins vacataires

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente du Conseil Départemental (hors commande publique)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page