MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA REGION ALSACE POUR LA TARIFICATION ALSA PLUS 24 HEURES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) VOLET SOLIDARITE ENERGIE RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE DE COLMAR ET LA VILLE DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN A LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION- ORCA- 2015-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMME A134 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751 OPERATION JACHERES FLEURIES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS D'INTERET LOCAL PROGRAMME 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RD 18BIS - LIAISON ENTRE L'A35 ET LA RD83 À HAUTEUR DE ROUFFACH MARCHE N° 11 00223 - LOT 1B : ROUTE DU RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM (SYMA) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C841 SOUTIEN AUX ACTIONS MENÉES PAR LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE RÉGION ALSACE CONVENTION ANNUELLE 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS EMMAÜS ET ESPOIR Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LA NEF DES SCIENCES FETE DE LA SCIENCE 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINERAIRE CYCLABLE BIDIRECTIONNEL ENTRE BOUXWILLER ET OLTINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régie des transports du Bas-Rhin désignation des membres du Conseil d'Exploitation Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention pour le transport scolaire des élèves bas-rhinois scolarisés dans le département des Vosges, convention de délégation d'organisation d'une ligne scolaire avec les communes de Bolsenheim et Uttenheim et avenant à la convention sur le transport scolaire avec la communauté de communes de Sélestat. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement d’un plateau sur la RD39 dans la traverse de Fouchy. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 45 - 2ème tranche dans la traversée d’OBERSCHAEFFOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 45, entre l’allée des Romains et la rue des Vignes, dans la traversée de WOLFISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Affaires foncières - Délégation de signature Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à FROESCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière à MARLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de la RD 303 au domaine public routier de la commune de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclassement d'une parcelle issue du domaine public routier à RUSS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'une section de la route départementale n° 40 à HIRSCHLAND Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisitions foncières pour la suppression du PN6 à REICHSTETT - Délégation de signature Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière sur la RD 222 à GEISPOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière - Aménagement du carrefour RD 668/RD 68 à LOCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d’équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin