Dotations de fonctionnement complémentaires 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux réalisés dans les écoles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Classes de découverte. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement de la démarche "Bonus énergie des collèges" Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositions administratives et financières relatives à la gestion des fonds de concours langue et culture régionales Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Championnats de France aide aux résultats et aux déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif, à la licence aux clubs sportifs, aux championnats d’Alsace et aux conventions d’objectifs et de développement sportif Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'initiation à l'équitation, aux licences sportives scolaires et aux conventions financières 2015 de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre 67 (UGSEL67) et du Service Départemental de l'Union Nationale du Sport Scolaire (SDUNSS) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance - Passerelle d'Azur Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de l’enfance. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d’une subvention aux services d’aide à domicile pour la mise en œuvre du dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des CLIC (centres locaux d'information et de coordination) de STRASBOURG pour 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées - Alsace Eureka Equilibre Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Exploitation du restaurant administratif et de la cafétéria installés sur le site de l'Hôtel du Département - renouvellement de la délégation de service public Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n°1 à la convention pour la mise en œuvre et le financement du projet de Géo-Plateforme CIGAL entre le Département du Bas-Rhin et la Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions entre le Département du Bas-Rhin et l'Eurométropole de Strasbourg dans le domaine de l'information géographique. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Troyes - Participation d'une délégation du Conseil Départemental / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relations entre le département et l'amicale des conseillers généraux et anciens conseillers généraux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pomme de Reinette", si au 4 rue de la Fabrique à BUHL (68530) Assemblée : Non défini Date : 28/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "1, 2, 3... Soleil, sis au 5 rue de la Piscine à GUEBWILLER (68500) Assemblée : Non défini Date : 28/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432, hors agglomératiion, sur le territoire des communes de BRUNSTATT et ZILLISHEIM Assemblée : Non défini Date : 25/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets", 13 rue Robert Schuman à THANN (68800) Assemblée : Non défini Date : 17/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
arrêté relatif à la composition de la Commission d'Agrément en vue d'adoption Assemblée : Non défini Date : 17/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) "Marc DUVAL " de l'Association des Paralysés de France (APF) à PFASTATT Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer adultes handicapés travailleurs Henner de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR, MULHOUSE et GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) Le Graethof de l'association "Papillons Blancs" à GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) du centre hospitalier de ROUFFACH Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) Cap Cornely de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs(FAHT) autonomes "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour de l'association "Papillons Blancs" à SOULTZ Assemblée : Non défini Date : 10/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Jean-Frédéric OBERLIN", sis au 12 rue d'Alsace à MULHOUSE (68200) Assemblée : Non défini Date : 05/08/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé "Saint Joseph" du groupe Saint Sauveur à THANN Assemblée : Non défini Date : 31/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté 2015-00142-DESI du 22.04.2015 relatif à la fixation du prix de journée 2015 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" de GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 31/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant délégation de signature au sein de la Direction Générale Adjointe de l'Education et de la Culture, du Développement et de l'Aménagement des Territoires et des Infrastructures Assemblée : Non défini Date : 31/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes du groupe Saint Sauveur à THANN Assemblée : Non défini Date : 31/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs du groupe Saint Sauveur à THANN Assemblée : Non défini Date : 31/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 30/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de financement 2015 allouée au Centre d'Action Médico-Sociale Précoce "Le Phare" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 29/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 29/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH Assemblée : Non défini Date : 29/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé de jour (FAMJ) de l'Association "Alister" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 29/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant l'extension de 35 à 45 places du service d'accompagnement médico-social pour personnes handicapées (SAMSAH) à MULHOUSE géré par l'association Croix Marine Assemblée : Non défini Date : 28/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 417, hors agglomération, au lieu-dit "Nouvelle Auberge" sur le territoire de la commune de WIHR AU VAL Assemblée : Non défini Date : 28/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres à voix consultative de la commission de sélection d'appel à projet social ou médico-social de compétence Conseil départemental du Haut-Rhin amenée à examiner les dossiers recevables déposés dans le cadre des appels à projet Assemblée : Non défini Date : 28/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
modifiant l'arrêté n° 2012-00469-DA du 04.12.2012 portant nomination des membres permanents de la Commission de Sélection d'Appel à Projet (CSAP) social ou médico-social de compétence Conseil départemental du Haut-Rhin Assemblée : Non défini Date : 28/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant l'extension de 23 à 30 places du service d'accompagnement médico-social pour personnes handicapées (SAMSAH) à WINTZENHEIM géré par l'ARSEA Assemblée : Non défini Date : 28/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 27/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'Association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 27/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "A DOM'AIDE 68 " à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 27/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association d'aide et intervention à domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 27/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la Fédération ADMR du Haut-Rhin Assemblée : Non défini Date : 27/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant le service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la Fédération ADMR du Haut-Rhin Assemblée : Non défini Date : 27/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin/ Nord à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 27/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Les Moulins de l'Ill" à ZILLISHEIM de l'association de soins et d'aides MULHOUSE et En Assemblée : Non défini Date : 21/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Les Castors" à MULHOUSE de l'association de soins et d'aides MULHOUSE et Environs Assemblée : Non défini Date : 21/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification 2015 des services d'action éducative en milieu ouvert du Haut-Rhin Assemblée : Non défini Date : 17/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer René Cayet de Mulhouse année 2015 Assemblée : Non défini Date : 17/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection du chemin rual dénommé "Rebackerweg" et de la RD 45, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WICKERSCHWIHR Assemblée : Non défini Date : 08/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 07/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 07/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" de l'association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 07/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 07/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 07/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapés vieillissantes (FASPHV). Assemblée : Non défini Date : 07/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Les Résidences" de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERANY Assemblée : Non défini Date : 07/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Kennedy" de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 07/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 06/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 06/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'Association pour le Développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMB Assemblée : Non défini Date : 06/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Le Doppelsburg" de l'association Georges Allimann Zwiller (AGAZ) à HIRSINGUE Assemblée : Non défini Date : 06/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Révision de la politique d'accompagnement financier des opérations d'investissement des communes et leurs groupements Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/07/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/07/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision modificative n°1 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/07/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption d'un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) et d’un Schéma directeur d’accessibilité - agenda d’accessibilité programmée (Sd’Ap) dans le cadre de la mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) et des services de transport public de voyageurs du Conseil Départemental du Bas Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/07/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régie des transports du Bas-Rhin - Modification des statuts Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/07/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption des orientations générales et des principes fondamentaux relatifs au nouveau Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées 2015-2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/07/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de l'habitat : évolution du dispositif d'amélioration et de réhabilitation du parc privé Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/07/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département à divers organismes transfrontaliers et européens Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/07/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Repos dominical dans le commerce en droit local - Engagement d'une réflexion d'actualisation du statut départemental Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/07/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption des conventions cadre des contrats de ville de l'Eurométropole de Strasbourg, de Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse et de Saverne Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/07/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réévaluation des tarifs 2015 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses et fixation de tarifs pour de nouvelles prestations Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/07/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin