Pass'Accompagnement niveau 2 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession foncière au domaine public de la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine - Parking gare TER à ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Validation du choix du délégataire et adoption d'un contrat de restauration Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régies Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériels Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations 2016 à l'ADF et à l'IFET Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 53 en traverse de la commune de DAMBACH - Transfert de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclassement d'une parcelle issue du domaine public routier à SOLBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1083 - Aménagement dans la traverse de FEGERSHEIM Convention de transfert pour l'entretien et la gestion de l'éclairage public Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'une parcelle de terrain à MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de délaissé de voirie (RD104 et RD80) à la commune de SIEGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Associations Vélo Emploi et CADR 67 - Conventions d'objectifs et subventions 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Reconduction d'une action d'accompagnement des nouveaux habitants de logements HLM neufs au niveau BBC (bâtiment basse consommation) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Reconduction du cofinancement de la colocation coachée sur le territoire d’action Nord en 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Reconduction du cofinancement de la colocation coachée sur le territoire d’action sud en 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement de l'association Entraide Emploi de Saverne intervenant sur le territoire Ouest du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement du CCAS de Sélestat sur le territoire d'action sud du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Cofinancement d'une mission de médiation sociale entre les ménages nomades sédentarisés et les services sociaux de polyvalence de secteur dans le territoire Sud du département Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Cofinancement d'une mission de médiation sociale entre les ménages nomades sédentarisés et les services sociaux de polyvalence de secteur dans le Nord et le Nord-Ouest du département Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Régularisation pour 2015 du cofinancement du bureau d'accès au logement de la Fondation 'Vincent de Paul' sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Agrément définititf pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- reconduction du soutien à la certification d'opérations de logements aidés - Contrat de coopération avec CERQUAL Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin