AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GIP MAISON DES ADOLESCENTS DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENCONTRES NATIONALES ENERGIE ET TERRITOIRES RURAUX, VERS DES TERRITOIRES A ENERGIE POSITIVE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADIRA - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DU COMITÉ D'ORIENTATION STRATÉGIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT COLMAR - RHIN - VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ALTKIRCH POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE DU SUNDGAU Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE TRANSACTIONNELRD 68 - DEVIATION D'ASPACHMARCHÉ N° 1300083LOT 8 : ASSAINISSEMENT, CHAUSSÉES ET AMÉNAGEMENT D'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION AMÉLIORATION DE 22 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRESDELEGATIONS DE COMPETENCE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE 2014-2019SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE POUR L'ANNEE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX - REPARTITION EN 2016 DE LA DOTATION AFFERENTE A L'EXERCICE 2015 ENTRE LES COMMUNES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAYCOMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2015 DU DÉLÉGATAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LOCAUX DU POLE GERONTOLOGIQUE DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESMODALITES DE SUBVENTIONNEMENT EN 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV2 SECTEURS SPECIFIQUESALIMENTATION EN EAU POTABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION JACHERES FLEURIES 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE PRETS DE DOCUMENTS D'ARCHIVES POUR DES EXPOSITIONS ORGANISEES PAR DES PARTENAIRES EXTERIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHASSE DANS LE SITE DE LA SEEWAND A SEWEN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU PROJET REGIONAL DE SANTE D'ALSACE 2012-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTO.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE RÉHABILITATION DE 16 LOGEMENTS À HUNINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 403 809 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE POUR L'ANNÉE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU CENTRE DE RESSOURCESENFANCE PLURIELLE 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE PAR LES DOMAINES DE VEHICULES ET MATERIELS REFORMES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU SEIN DE LA CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DES TROIS FRONTIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE A L'ORGANISATION DES MERCREDIS DE NEIGE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION PETIT CHÂTEAU DE BEBLENHEIMTRANSFERT DE PRÊT ET RECONDUCTION DE GARANTIE D'EMPRUNT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISES A DISPOSITION DE MOBILIER DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ACTIVITES AERONAUTIQUES SUR LA ZONE DE L'EUROAIRPORT ET EN ALSACE (APRAA) : COTISATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A111, A112 ET A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin