SOLIDARITÉ TERRITORIALECRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ DU FONDS DE SOLIDARITÉ D'URGENCE EXCEPTIONNEL Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALIPARTENARIAT 2018CONVENTIONS CADRE, OPERATIONNELLE ET DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT EN VUE D'UNE MEILLEURE INSERTION PROFESSIONNELLE DES ELEVES ET DES ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION ET ADAPTATION DES CONTRATS AIDÉS : AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION POUR 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT TRANSNATIONAL VELOROUTE RHIN EUROVELO 15 2018 - 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DU DEPARTEMENT A L'OPERATION NATIONALE GRAND MEMORIAL ET A L'AGENCE CULTURELLE GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA RÉGION MULHOUSIENNE ARRÊTÉ PAR DÉLIBÉRATION DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU 26 MARS 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN AUX GYMNASES DESSERVANT LES COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOURAUTONOMES POUR PERSONNES ÂGEES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS DE PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111 ET A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DES VERGERS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)CINQUIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIES DEPARTEMENTALES D'EMPRUNTCOLMAR HABITAT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CANDIDATURE DE LA MÉDIATHÈQUE DÉPARTEMENTALE DU SUNDGAU AU DISPOSITIF DE CONTRAT TERRITOIRE LECTURE (CTL) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2018 : SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS QUATRIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DU LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS TROIS PETITS POINTS DE MUNSTER DU 01/01/2018 AU 30/12/2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 7 000 EUROS CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D'UN PRATICIEN HOSPITALIER PAR LES HÔPITAUX CIVILS DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION EN FAVEUR D'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL EN VUE DE SATISFAIRE LES BESOINS COMMUNS EN MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES, CANAUX ET BARRAGES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'ELECTRIFICATION RURALE COMPTE D'AFFECTATION SPECIAL DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITES POUR L'ELECTRIFICATION RURALEAFFECTATION DES DOTATIONS 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE A L'ACCUEIL DES ELEVES DU COLLEGE DE RIEDISHEIM AU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PERENNISATION DE GEORHENA POUR LA PERIODE 2018-2021 ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES VISANT A PRECISER LES APPORTS DU DEPARTEMENT A LA MDPH Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AMENAGEMENTS DES RIVIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2018 EN FAVEUR DU CLUB VOSGIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITER MIEUX 68 DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION SUBVENTIONS 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION JACHERES FLEURIES 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE DE 56 500 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION 2018 DU DEPARTEMENT AU SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM (SYMA) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES ELU.E.S CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES (ECVF) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du service Mineurs Non Accompagnés (MNA) de l'association Sahel Vert à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 04/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 de l'internat de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 28/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 des services d'accueil de jour "Illzach" et "Illberg" annexés à la maison d'enfants "Gustave Fricker" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 28/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer "Les Hirondelles" de l'association "ARSEA" à BRUNSTATT Assemblée : Non défini Date : 28/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 52 (route classée à grande circulation) et la voie privée, ouverte à la circulation publique, permettant la desserte de la Société Constellium, hors agglomération, sur le territoire de la commu Assemblée : Non défini Date : 27/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE : DECISION MODIFICATIVE N°1 (DM1) Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2017 DE LA CITE DE L'ENFANCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°1 EXERCICE 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOLIDARITÉ TERRITORIALE CREATION D'UN FONDS DE SOLIDARITE D'URGENCE EXCEPTIONNEL Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTCONVENTION CADRE 2018-2020ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET M2A POUR LE FINANCEMENT DU FONCTIONNEMENT ET DE L'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU CENTRE SPORTIF RÉGIONAL ALSACE DE MULHOUSE (CSRA) Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT D'ACTIVITÉS DES SERVICES 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES MODALITES DE PAIEMENT DE LA CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE AU BUDGET DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 23 MARS 2018. Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PERIMETRE D'INTERVENTION DU SYMBI ( SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL) : MOYENS DE FONCTIONNEMENT ET RELATIONS AVEC LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REFUS DE CONTRACTUALISATION D'ENGAGEMENTS FINANCIERS AVEC L'ETAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" de l'association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Les Résidences" de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Institut Saint-Joseph à LUTTERBACH Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du service de mesure d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin de l'association ARSEA Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Les Sources" à ORBEY Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2018 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Erables" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2018 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Santé Mentale Alsace" à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 de la maison "Saint-Joseph" du groupe "Saint Sauveur" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) - de l'association "Adèle de Glaubitz" à Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Santé Mentale Alsace" à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté DFAS N°2018/0109 du 11.06.2018 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation 2018 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "APEI de HIRSINGUE" Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Kennedy" de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY Assemblée : Non défini Date : 21/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21 III, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 19/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la régie d'avances auprès de la médiathèque départementale Assemblée : Non défini Date : 18/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avances auprès de la médiathèque départementale Assemblée : Non défini Date : 18/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2018-0024-DESI-PMI portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans "Les Larguotins" à 68580 SEPPOIS-LE-BAS Assemblée : Non défini Date : 18/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT AIDE AUX CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS JEUNES LICENCIES SPORTIFS AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) : AVIS A DONNER AU SUJET DU NOUVEAU SCHEMA DÉPARTEMENTAL D'ANALYSE ET DE COUVERTURE DES RISQUES (SDACR) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68AU BOULOT J Y VAIS A VELOEDITION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEAU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAISDE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCOMPAGNEMENT D'ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENTET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)QUATRIEME PROGRAMMATION 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIMCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE DEUX SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DES PROJETS D'INTERET LOCAL 2014 CTV 2014-2019 REGION MULHOUSIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SUR LA NOUVELLE CHARTE D'UTILISATION DES RESSOURCES T.I.C. (TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMME A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DU DEVELOPPEMENT LOCAL 2016 CTV 2014-2019 THUR-DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) - AJUSTEMENT DE LA MAQUETTE FINANCIÈRE 2018-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BILAN SUR LES AGENTS TECHNIQUES DES COLLÈGES : AUDIT OPÉRATIONNEL, NOUVELLE POLITIQUE DE NETTOYAGE ET PERSPECTIVES EN MATIÈRE D'EXTERNALISATION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE ET AUTONOMIE POUR UN MONTANT DE 195 272 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES ET PRATIQUES COLLECTIVESAPPEL A PROJETS 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉATION, À TITRE EXPÉRIMENTAL, D'UN DISPOSITIF D'OBJECTIVATION ET DE RÈGLEMENT DES LITIGES AVEC LES ASSISTANTS FAMILIAUX (ASFA) : LA COMMISSION PLURIDISCIPLINAIRE DES ASSISTANTS FAMILIAUX (CPAF) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHÉSION DU DÉPARTEMENT ET DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE L'ASSOCIATION TERRITOIRES ET HABITAT 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESL'ILE AUX ENFANTS 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCORD DE CONSORTIUMDU PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIRTERRITOIRES D'INNOVATION DE GRANDE AMBITIONCHAMPS DU POSSIBLE VILLES DU FUTUR EN SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REQUALIFICATION DE LA RD 105 A SAINT-LOUIS ET HESINGUECONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ÉTUDE PRÉLIMINAIRE SNCF POUR L'ÉLARGISSEMENT DU PONT-RAIL AU DROIT DE LA RD 105 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT 2018 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL HABITER MIEUX 68 SUR LE TERRITOIRE DU HAUT-RHIN (HORS MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 808 052 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR LES HABITATIONS DE TROIS PARTICULIERS SITUÉES DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT TYPE AU CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RÉSIDENCES AUTONOMIE ET ATTRIBUTION DU FORFAIT AUTONOMIE POUR 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS DANS LE TRAITEMENTD'INFORMATIONS RELEVANT DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESCONGRES DES ASSOCIATIONS FRANCO-ALLEMANDES PORTE PAR LECERCLE FRANCO-ALLEMAND DE COLMAR CENTRE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin