Délibérations

Délibérations

64 résultats pour la valeur "2023" du filtre Année, pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "08/12/2023" du filtre Date de séance

SOUTIEN AU SPORT

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 08/12/2023
  • Rapporteur :
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS TOURISTIQUES

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 08/12/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 08/12/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace