Délibérations

Délibérations

544 résultats pour la valeur "2023" du filtre Année, pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

SOUTIEN AU SPORT

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 08/12/2023
  • Rapporteur :
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS TOURISTIQUES

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 08/12/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 08/12/2023
  • Rapporteur : M.
  • Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace