SUBVENTIONS FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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118 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "Attractivité Europe transfrontalier et université" du filtre Domaine
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE 2024-2026. PREMIERE SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR DES APPELS A PROJETS ET AUTRES SOUTIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS COOPERATION TRANSFRONTALIERE ET FRAIS DE DEPLACEMENT RENCONTRE PARTENARIALE SACT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW EN POLOGNE - ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION POLONAISE EN ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ACCORDEE A MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR LA REALISATION DU PROJET DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE LEARNING CENTER DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET ETAT REGION 2007-2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU SEIN DES COMITÉS DE PILOTAGE DES PARTENARIATS AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ALSACE EUROMÉTROPOLE ET LES UNIONS DE CORPORATIONS ARTISANALES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPÉRATION DECENTRALISÉE - SUBVENTION EN FAVEUR DE LA FÉDÉRATION GÉNÉRALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC POUR L'ORGANISATION D'UN SÉJOUR D'ENFANTS UKRAINIENS EN ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE - MODIFICATION DES RÈGLEMENTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUESTALSACE -ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE 2024-2026
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU MOUVEMENT EUROPÉEN ALSACE - EUROTOUR 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION 2024 À LA MISSION OPÉRATIONNELLE TRANSFRONTALIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION TRANSFRONTALIERE - FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE ET COOPERATION AVEC LA SUISSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - CONVENTION INTERREG "PROJET DE TERRITOIRE RHIN SUPERIEUR"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE. SOUTIEN AUX ACTEURS EUROPEENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INFOBEST KEHL-STRASBOURG ET INFOBEST PAMINA- CONVENTIONS 2024-2026
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION A LA VILLE D'ENSISHEIM POUR L'ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE AU MARCHE DE NOEL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA CONVENTION FINANCIÈRE CHAIRES TRANSFRONTALIÈRES EUCOR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - SACT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION TRANSFRONTALIERE - VALIDATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET "INFOBEST 4.0" ET ADHÉSION À L'EURODISTRICT STRASBOURG-ORTENAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUESTALSACE -ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE. 6ÈME SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE A LA RENOVATION ET A L'EXTENSION DU STADE DE LA MEINAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION DECENTRALISEE - CONVENTION FINANCIERE AVEC GESCOD - CLOTURE ACTIONS AU MALI ET REAFFECTATION CREDITS VERS MADAGASCAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION SANS INCIDENCE FINANCIÈRE DE LA CONVENTION RELATIVE AU COFINANCEMENT DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE DU PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCHANGES DE FONCTIONNAIRES - VALIDATION D'UNE CONVENTION TYPE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE - PROGRAMME DE TRAVAIL 2024-2026
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ARRÊTÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLEE DE KAYSERSBERG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS COOPERATION TRANSFRONTALIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE. 5ÈME SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE PROJETS D'ENVERGURE - SUBVENTIONS AUX PROJETS "EUROPASCENE" ET FESTIVAL "LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace