COLLEGE GEORGES FORLEN A SAINT-LOUIS - EXTENSION ET AMENAGEMENT DES COMBLES - VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'ACCUEIL EN RESTAURATION SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE RELATIVE AU COLLEGE DES DEUX RIVES DE RHINAU ET AU COLLEGE ROBERT SCHUMAN DE BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT D'UNE EXPERIMENTATION D'USAGES NUMERIQUES DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE AU SEIN DU COLLEGE SUZANNE LALIQUE HAVILAND DE WINGEN SUR MODER - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION CADRE CEA-RÉGION GRAND EST RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DES CITÉS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLÈGE JEAN MACÉ A MULHOUSE - RÉHABILITATION DU POLE TECHNOLOGIE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF APD Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LANCEMENT DE L'APPEL À PROJET FILIÈRES MÉTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 - AGIR POUR LES JEUNES, UNE PRIORITÉ DES POLITIQUES DE LA PROTECTON DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEFINITION DES MODALITES DE CALCUL DES CHARGES DES CONCESSIONS DE LOGEMENT DES COLLEGES PUBLICS POUR LES ANNEES 2022 ET 2023. Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX ECOLES ET COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE ET PRIVÉS, SOUS CONTRAT DU BAS-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX COLLEGES PRIVES DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME D'ETUDES INTÉGRÉES ET ACCOMPAGNEMENT AUX ECONOMIES D'ENERGIE DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Pierre VOGT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE VICTOR SCHOELCHER A ENSISHEIM REAMENAGEMENT DE LA RUE DU TIR CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE D'ALSACE (FDMJC) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU MEMORIAL DE LA SHOAH POUR L'ANNEE 2022 AU TITRE DE LA LUTTE CONTRE LA HAINE ET LE RACISME Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Martine DIETRICH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA TROISIEME ANNÉE DU DISPOSITIF FILIÈRES MÉTIERS DANS LES COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DES STATUTSDU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION D'ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE DE TRAVAIL DANS LES COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX ECOLES ET COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES STRUCTURES METTANT EN OEUVRE DES PROJETS AU BENEFICE DES COLLEGIENS ALSACIENS POUR L'ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE AU CENTRE SOCIO-CULTUREL DU FOSSÉ DES TREIZE À STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE POUR 2023 ET LES PRESTATIONS ACCESSOIRES POUR 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LE FINANCEMENT DE 4 POSTES AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION A LA JEUNESSE ET A L'EDUCATION POPULAIRE (FONJEP) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS D'ACCUEIL EN RESTAURATION ET DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LES EPLE ET DES PARTENAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE NOMMER LE COLLÈGE DE BRUMATH " COLLÈGE VIA ROMANA " Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE MUTUALISATION AU TITRE DU FONDS DE LA CITÉ EDUCATIVE DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LES COLLÈGES ET LES COLLECTIVITÉS PARTENAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace