Déploiement du très haut-débit - Convention de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
test Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Passation d'une convention de délégation d'organisation et de financement d'une ligne scolaire avec le Séminaire de Jeunes de Walbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de signalisation d'une zone de covoiturage Commune d'Ebersheim Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régulation dynamique du trafic RD1004/TSPO : Convention d’occupation relative à l’occupation des deux poteaux électriques de l’Electricité de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1083 en traverse de la commune de KOGENHEIM - Transfert de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière RD 1004 à MARLENHEIM Acquisition d'une parcelle de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Avenant à la convention financière relative au Quartier plus 67 avec la commune de Brumath Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- convention financière Quartier plus 67 avec la commune de Haguenau concernant le quartier Thurot Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Avenant à la convention financière Quartier plus 67 avec la commune d'Oberhoffen-sur-Moder Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Réhabilitation de logements locatifs sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Résidentialisation de logements locatifs sociaux sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Convention entre EDF et OPUS 67 pour la résidence intergénérationnelle de Niederhaslach Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie dans le cadre du PLS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Exercice 2016. Acomptes sur les subventions de fonctionnement aux organismes de développement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'avis sur le projet de plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de cofinancement pour la restructuration du restaurant scolaire du collège du Bastberg à BOUXWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Valorisation de la contribution du Département dans le cadre du jumelage entre le château du Haut-Kœnigsbourg et les établissements scolaires de la circonscription d’Obernai. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dons de documents d'archives et contrats de cession des droits d'auteur au profit du Département du Bas-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relais de Sarre-Union - Contrat "Territoire-Lecture" 2016-2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux conventions d’objectifs et de développement sportif Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mieux vieillir à domicile : "Les résidences seniors et intergénérationnelles" Convention de partenariat entre la CARSAT Alsace-Moselle et le Conseil Départemental du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avance de financement 2016 au titre du Fonds d'Aide aux Jeunes à la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2016 aux organismes chargés de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2016 aux structures en charge de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration du centre de vacances « Les Terrasses » à WANGENBOURG - Protocole transactionnel. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Validation d'un modèle de bail rural Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente du Palais Stanislas à WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession foncière au profit du domaine public de la commune d’Ittenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériels Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin