Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de parcelles le long de l’ex RD 222 à GEISPOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1004 - Carrefours de Marmoutier - Giratoire Nord Convention pour le rehaussement de la ligne électrique aérienne basse tension impactée par les travaux. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la piste de luge de la Serva sur le site du Champ du Feu à BELMONT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat et de suivi du Schéma Départemental d’Accompagnement des Parents Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention entre le Département et les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg concernant le fonctionnement d'une consultation prénatale de protection maternelle et infantile Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention avec le Foyer Notre Dame pour poursuivre l'accompagnement des Mineurs Isolés Etrangers au SPE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec l'Association Oberholz pour la prise en charge de Mineurs Isolés Etrangers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets 2014 du Fonds départemental d’innovation pour l’insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Championnats de France (résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l’acquisition de matériel sportif lourd et à la licence aux clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l’équitation, aux licences sportives scolaires et aux conventions financières 2014 USEP, SDUNSS, UGSEL 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités sportives et de loisirs Conventionnement pour l’inscription de l’Ill au Plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (PDESI) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Département pour le règlement amiable du différend opposant le Département à la SOTRAM (Marchés publics) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Document unique d'évaluation des risques professionnels - subvention du Fonds national de Prévention Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prolongation du bail des locaux 'Passerelle 67' à STRASBOURG. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conditions d’utilisation et de réutilisation des plans cadastraux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de gré à gré d'une tondeuse Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de gré à gré d'un véhicule Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autorisation pour engager une procédure SYRELI tendant à obtenir le transfert du nom de domaine 'cd67.fr' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les contentieux du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture biologique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions annuelles 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions aux associations Conseil pour la Justice, l'Egalité et la Paix et FDMJC du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets transfrontaliers 2014 - Activités 2014 de l'Université Populaire PAMINA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie) - Projets 2014 d’échanges culturels et de jeunes sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour l’aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin