GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT APEI HIRSINGUE RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRES DU CREDIT MUTUEL Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACE PRET DE HAUT DE BILAN BONIFIE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE POUR LES ANNÉES 2018 A 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DÉPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DÉROULANT DANS LE HAUT-RHIN : CONGRÈS NATIONAL DU SYNDICAT DES PERSONNELS DE DIRECTION DE L'EDUCATION NATIONALE (SNPDEN-UNSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVELLE POLITIQUE DE L'HABITAT PRIVE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN SUR LE VOLET PRECARITE ENERGETIQUE Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONCOMPTE RENDU DES ACTIONS MISES EN PLACE PAR CITIVIA-SEM SUITE AUX RECOMMANDATIONS FORMULEES PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES EN 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BILAN DES AUTORISATIONS DE CREATION DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSEENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALESEN TRAVERSE DE LA VILLEANNÉES 2007/2008/2009AVENANT N° 6 À LA CONVENTION N° 97/2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF DE FAMILLES D'ACCUEIL BÉNÉVOLES POUR LES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS (MNA) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION AVENANTS AUX CONVENTIONS RELATIVES AUX ACTIONS 2017 COFINANCEES PAR LE FSE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE GESTION RSA AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE D'ALSACE (MSA) 2018-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES POUR LES ANNEES 2018-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOLLICITATION DE FONDS FEADER DANS LE CADRE D'OPERATIONS CYCLABLES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR DE TAXES D'URBANISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2017/3 /DC/CD A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE TELERESTAURATION RELATIVE AU COLLEGE LES MENETRIERS A RIBEAUVILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHÉSION À L'ASSOCIATION SLOWUP ALSACE DE LA ROUTE DES VINS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT APEI HIRSINGUE RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRES DU CREDIT AGRICOLE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTSSIXIEME PROGRAMMATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATÉGIE INTERDÉPARTEMENTALE D'INNOVATION ET DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE POUR L'ALSACE 2017-2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FRAIS DE DENEIGEMENTDES ACCES AUX SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019PROLONGATION DES DELAIS DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DES PROJETS D'INTERET LOCAL 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - RESTITUTION D'UNE PARTIE DE L'EXCÉDENT FINANCIER DU FONDS AUX CONTRIBUTEURS DU DISPOSITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOLIDARITE TERRITORIALE HAUT-RHINOISE : MODIFICATION DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLEAMÉNAGEMENT D'UNE BANDE DÉRASÉE DESTINÉE AUX DÉPLACEMENTS DES MODES DOUXLE LONG DE LA RD 28 CONVENTION TRIPARTITE DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE, DE FINANCEMENT ET DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIEME PROMOTION DE 2017 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN LISTE COMPLEMENTAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGESCOLLEGE DE FORTSCHWIHR COLLEGE NATHAN KATZ À BURNHAUPT LE HAUTCOLLEGE ANNE FRANK À ILLZACHCOLLEGE THÉODORE MONOD À OTTMARSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX FILIERES AGRICOLES, FORESTIERES ET HALIEUTIQUESCONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHINET LA REGION GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHINET AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT (FCI)SEPTIEME PROGRAMMATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATPRET DE HAUT DE BILAN BONIFIE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTALCONVENTION TYPE DE DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES HORS AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin