INSTITUT DE SCIENCE DES MATERIAUX DE MULHOUSE CANDIDATURE AU LABEL "INSTITUT CARNOT" Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES OLYMPIADES DU LATIN-GREC ANNEE 2010/2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TROPHEES DES METIERS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FONDS COMMUN DE COOPERATION DANS LE CADRE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES D'ASSAINISSEMENT (C213) PROROGATION DU DELAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ET AUTORISATION DE PAIEMENT DES SOLDES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE RÉAMÉNAGEMENTS PAR COMPACTAGE ET REPROFILAGE DE PRÊTS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIVITES PERISCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE DANS LE CADRE COMMUNAL ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT POUR 41 LOGEMENTS À WINTZENHEIM, KAYSERSBERG ET COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR "DES PONTS SNCF" ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM A RIEDISHEIM PROGRAMME AW11 - PHASE 2 RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINÉRAIRE CYCLABLE N° VV 11 INSCRIT AU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL À BEBLENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR L'EMPRISE D'UNE VOIE COMMUNALE ------ CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGEMENT DE LA VOIE SUD DE MULHOUSE------ECLAIRAGE PUBLIC, RÉSEAUX DE COMMUNICATION, FEUX TRICOLORES ET SIGNALISATION DIRECTIONNELLE------CONVENTION FINANCIÈRE ET DE MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AXES DE TRAVAIL 2011 DES SIX STRUCTURES DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE HAUT-RHINOISES, CONVENTIONS AVEC LA VILLE DE MULHOUSE, L’ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN WAGNER ET L’ASSOCIATION « LES ATELIERS DE LA PISTE ACHILLE ZAVATTA » Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C751 ET C233 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPÉRATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET DES CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BARREAU ROUTIER OUEST D'ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE "ARTISANAT" Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013 1ÈRE PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS, AU SPORT SCOLAIRE, AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) DEMANDE DE PROROGATION DU DELAI DES AIDES DEPARTEMENTALES ET AUTORISATION DE PAIEMENT (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. SOMCO POUR 20 LOGEMENTS À RIEDISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON ALTKIRCH – MULHOUSE – BURNHAUPT-LE-BAS BILAN DE CONCERTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION HELISECOURS 68 - ALLOCATION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS 2011 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPEENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASECOHR - INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE : PARTICIPATION A UNE ETUDE DE DEPLACEMENTS SUR LE BASSIN DE RIBEAUVILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 64 LOGEMENTS À VOLGELSHEIM ET SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANS DU HAUT-RHIN ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A131 - MILLESIME 2011 - TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT - RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ELECTRIFICATION 2011 (C221) OPERATIONS "AU COUP PAR COUP" - 1ÈRE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007-2013 (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE JEAN MACE DE MULHOUSE RESTRUCTURATION DE L’EXTERNAT, DE L’ADMINISTRATION, DU POLE BIO-SERVICE APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 417 – DÉVIATION DE WINTZENHEIM CESSION D'UN BIEN MEUBLE DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C114 / C614 PROGRAMME 2011 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DU BARRAGE DE LA LAUCH Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION PROJET DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE SUR LA REGENERATION DU MYOCARDE HUMAIN LESE APRES INFARCTUS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM EXPERTISE DE LA 3ÈME VISITE DÉCENNALE DE LA TRANCHE 2 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASECOHR - INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ABONDEMENT DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX COMMUNES COMMUNES DE CERNAY, ILLZACH ET WOLFERSDORF PROROGATION DE DELAI DE VALIDITE ET LEVEE DE DECHEANCE QUADRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN MERMOZ - WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINÉRAIRE CYCLABLE N° VV 14 INSCRIT AU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL À SEPPOIS-LE-BAS ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR L'EMPRISE D'UNE VOIE COMMUNALE ------ CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 20 III / RD 430 – ILLZACH ------ FEUX TRICOLORES ET AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU : RÉALISATION D'UN CIRCUIT PEDESTRE DES TROIS CHATEAUX (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU JURA ALSACIEN) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UNION DES INDUSTRIES CHIMIQUES (UIC) DEMANDE DE SOUTIEN POUR L'ORGANISATION DES OLYMPIADES DE LA CHIMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE POUR LE PROJET IBA BASEL 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX 2010 ET 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE PLAN REGIONAL D'ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CAPITAL D'ALSABAIL ET PACTE ENTRE ACTIONNAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT FONDATION JEAN DOLLFUS - MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DÉVIATION DE RETZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin