BUDGET PRIMITIF 2013 AGRICULTURE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
Affiner votre recherche
Supprimer les filtres sélectionnés
Par Collectivité :
Par Type de réunion :
Par Année :
Par Date de séance :
- 23/06/2006 (138) activer ce filtre
- 23/03/2007 (76) activer ce filtre
- 22/06/2007 (72) activer ce filtre
- 14/12/2007 (63) activer ce filtre
- 15/12/2006 (63) activer ce filtre
- 09/12/2009 (61) activer ce filtre
- 14/12/2006 (60) activer ce filtre
- 07/12/2011 (57) activer ce filtre
- 13/12/2007 (57) activer ce filtre
- 19/10/2007 (46) activer ce filtre
- 20/10/2006 (44) activer ce filtre
- 27/06/2008 (43) activer ce filtre
- 05/12/2012 (41) activer ce filtre
- 11/12/2008 (41) activer ce filtre
- 07/12/2010 (39) activer ce filtre
- 10/10/2008 (37) activer ce filtre
- 13/03/2014 (29) activer ce filtre
- 19/02/2015 (27) activer ce filtre
- 25/06/2010 (19) activer ce filtre
- 30/03/2006 (18) activer ce filtre
- 14/10/2011 (16) activer ce filtre
- 22/06/2012 (16) activer ce filtre
- 23/10/2009 (16) activer ce filtre
- 26/06/2009 (16) activer ce filtre
- 03/04/2008 (14) activer ce filtre
- 12/10/2012 (14) activer ce filtre
- 18/10/2013 (14) activer ce filtre
- 21/06/2013 (14) activer ce filtre
- 05/11/2010 (13) activer ce filtre
- 23/06/2011 (13) activer ce filtre
- 25/06/2014 (11) activer ce filtre
- 05/12/2013 (10) activer ce filtre
- 14/04/2011 (10) activer ce filtre
- 20/03/2008 (10) activer ce filtre
- 04/12/2014 (9) activer ce filtre
- 19/03/2010 (8) activer ce filtre
- 24/01/2014 (8) activer ce filtre
- 31/03/2011 (8) activer ce filtre
- 17/10/2014 (7) activer ce filtre
- 30/03/2012 (7) activer ce filtre
- 23/01/2015 (5) activer ce filtre
- 26/03/2009 (5) activer ce filtre
- 07/09/2012 (4) activer ce filtre
- 17/02/2012 (4) activer ce filtre
- 22/03/2013 (4) activer ce filtre
- 29/06/2007 (4) activer ce filtre
- 13/04/2007 (2) activer ce filtre
- 16/11/2012 (2) activer ce filtre
- 22/09/2006 (2) activer ce filtre
- 25/01/2013 (2) activer ce filtre
Par Domaine :
- Aides / Subventions (204) activer ce filtre
- Administration (138) activer ce filtre
- Finances publiques (109) activer ce filtre
- Transports / Routes (101) activer ce filtre
- Social / Solidarité (97) activer ce filtre
- Environnement (86) activer ce filtre
- Education (82) activer ce filtre
- Coopération (67) activer ce filtre
- Culture (65) activer ce filtre
- Aménagement du territoire (60) activer ce filtre
- Economie (48) activer ce filtre
- (44) activer ce filtre
- Tourisme (44) activer ce filtre
- Agriculture (42) activer ce filtre
- Sports (29) activer ce filtre
- Habitat (28) activer ce filtre
- Marchés publics (22) activer ce filtre
- Urbanisme (13) activer ce filtre
- Santé (6) activer ce filtre
- Communication (5) activer ce filtre
- Emploi (4) activer ce filtre
- Handicap (3) activer ce filtre
- Entreprises / Industries (2) activer ce filtre
1299 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNÉE 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 16/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L'HABITAT : SUBVENTION SUR FONDS PROPRES - INVESTISSEMENT - PARC PRIVE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUTION DE LA TAXE DEPARTEMENTALE ADDITIONNELLE A LA TAXE DE SEJOUR ET A LA TAXE DE SEJOUR FORFAITAIRE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE l'EXERCICE 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT NUMERIQUE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES CRITÈRES D'INTERVENTION POUR LES LOCAUX TECHNIQUES COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODALITÉS DE VERSEMENT DU PRIX DE JOURNÉE CONVENTION DE VERSEMENT DU PRIX DE JOURNÉE GLOBALISÉ DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE L'ENFANCE EN DIFFICULTÉ DISPOSANT DE PLACES D'ACCUEIL SÉQUENTIEL, MODULABLE ET DE PLACEMENT À DOMICILE.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DANS LE DOMAINE DES ALIENATIONS DE GRE A GRE DE BIENS IMMOBILIERS.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN TRANSFRONTALIERUN JARDIN POUR LE RHIN
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT NUMERIQUE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES - INFORMATION DE L'ASSEMBLEE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENDES DE POLICE NOUVEAUX CRITERES D'ELIGIBILITE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 12/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL : LES MISSIONS CONFIEES A TITRE PERMANENT PAR L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE A SES MEMBRES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION OCTROYEE AU PRESIDENT PAR LE CONSEIL GENERAL EN MATIERE DE PLACEMENTS FINANCIERS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES COMMISSIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL : ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE L'AGRICULTURE, DE L'ENVIRONNEMENT, DU CADRE DE VIE ET DE LA MONTAGNE (6ÈME COMMISSION)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRITERES D'ELIGIBILITE DES EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT DE LA FRACTION ORGANIQUE DES ORDURES MENAGERES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE 1 EXERCICE 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPLICATION DU TAUX DE SUBVENTION DES COMMUNES ET DE LEURS REGROUPEMENTS - SUPPRESSION DU PLANCHER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNALISATION HORIZONTALE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT EN ANNUITES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVEAUX CRITERES DE FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DU TOURISME EN ALSACE 2012 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL A L'ACHEVEMENT DE LA VOIE SUD A MULHOUSE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADAPTATIONS DU DISPOSITIF EN FAVEUR DE L'HEBERGEMENT ASSOCIATIF (CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCORD DONNÉ AU SYNDICAT MIXTE DE MUNSTER POUR LA RÉALISATION D'UN EMPRUNT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2011 DES SECTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT DE LA CITE DE L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin