PDH- Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d’objectifs entre le Département et CUS Habitat pour le maintien à domicile des personnes âgées et/ou handicapées. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Mise en oeuvre du Programme Local de l'Habitat de la Communauté de Communes de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet européen 2015-2017 "All different but all the same : being a Newropean citizen !" Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la création de quatre commerces de proximité Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides départementales en matière d'hébergement touristique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions départementales au titre du fonds urbain pour l’appel à projets 2015 du Contrat de Ville de Saverne 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat 2015 - Conservatoire des Sites Alsaciens Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Echanges fonciers aux abords du collège Freppel à OBERNAI. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière aux abords du collège Jean Mentel à SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dénomination d'un collège Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Championnats de France aide aux résultats et aux déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence aux clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Allocations Vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement dans le cadre des contrats de territoire Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection maternelle et infantile. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Signature d'un Contrat Enfance et Jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales et le Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat Département/Association Unité de Dépistage et d'Orientation de la Petite Enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations de la médiation familiale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de préfinancement relative au projet de « Centre de compétences d’information géographique appuyé par un Géoportail » couvrant la période allant du 1er juillet 2015 jusqu’à la signature de la convention INTERREG V. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention MTRA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ancienne caserne de gendarmerie de BOUXWILLER - Avenant au bail emphytéotique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente du bien immobilier situé à SCHIRMECK, 6 Route de Barembach Assemblée : Commission Permanente Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin